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SCI CHAVASSON 2016

Active
Siren824 063 903SCI69870 LAMURE SUR AZERGUESCréée le 01 décembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CHAVASSON 2016 est une SCI immatriculée le 1er décembre 2016 sous le numéro SIREN 824 063 903. Le siège social de l'entreprise se trouve Croix de la Roue, 69870 Lamure sur Azergues. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MARC DESPLACES en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CHAVASSON 2016

Dénomination
SCI CHAVASSON 2016
SIREN
824 063 903
SIRET (siège)
824 063 903 00010
N° TVA intracommunautaire
FR57824063903Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 824 063 903
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 décembre 2016
Siège social
CROIX DE LA ROUE, 69870, LAMURE SUR AZERGUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHAVASSON 2016

Acquisition, mise en valeur, administration et location de tous biens et droits immobiliers

Finances de SCI CHAVASSON 2016

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHAVASSON 2016

MD

MARC DESPLACES

Gérant

Depuis la création (01 décembre 2016) · 9 ans

SJ

SONIA JOMARD

Gérant

Depuis la création (01 décembre 2016) · 9 ans

Établissements de SCI CHAVASSON 2016

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69870 LAMURE SUR AZERGUESSiègeActif

    824 063 903 00010 · ouvert le 01 décembre 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHAVASSON 2016

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 décembre 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHAVASSON 2016

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAVASSON 2016. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHAVASSON 2016

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAVASSON 2016. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHAVASSON 2016 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHAVASSON 2016 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHAVASSON 2016

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-12-01

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2016

Questions fréquentes sur SCI CHAVASSON 2016

Quel est le numéro SIREN de SCI CHAVASSON 2016 ?

Le numéro SIREN de SCI CHAVASSON 2016 est 824 063 903. Le SIRET de son siège social est 824 063 903 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57824063903.

Qui dirige SCI CHAVASSON 2016 ?

SCI CHAVASSON 2016 est dirigée par MARC DESPLACES, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHAVASSON 2016 ?

Le siège social de SCI CHAVASSON 2016 est situé Croix de la Roue, 69870 Lamure sur Azergues.

SCI CHAVASSON 2016 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHAVASSON 2016 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHAVASSON 2016 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAVASSON 2016.

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