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SCI CHAZEL

Active
Siren353 579 527SCI30130 PONT-SAINT-ESPRITCréée le 01 février 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI CHAZEL est une SCI immatriculée le 1er février 1990 sous le numéro SIREN 353 579 527. Le siège social de l'entreprise se trouve 521 Pas des Mines aux Grottes, 30130 Pont-Saint-Esprit. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par THIERRY CHAZEL, gérant.

Fiche d'identité de SCI CHAZEL

Dénomination
SCI CHAZEL
SIREN
353 579 527
SIRET (siège)
353 579 527 00022
N° TVA intracommunautaire
FR40353579527Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 579 527
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 février 1990
Siège social
521 PAS DES MINES AUX GROTTES, 30130, PONT-SAINT-ESPRIT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHAZEL

la propriete l'administration et la jouissance de ts les immeubles composant le patrimoine de la ste et deux dont elle pourrait devenir propri etaire ulterieurement par voie d'acquisition echange apport ou autrement sans aucune exception

Finances de SCI CHAZEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHAZEL

MG

MARYSE GARNIER

Autre

CC

CLAUDE CHAZEL

Autre

En poste depuis juin 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 juin 2018

TC

THIERRY CHAZEL

Gérant

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CHAZEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30130 PONT-SAINT-ESPRITSiègeActif

    353 579 527 00022 · ouvert le 01 avril 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHAZEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 17 février 2011

  • Acte

Dépôt du 17 février 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHAZEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHAZEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHAZEL. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHAZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHAZEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    CHAZEL Thierry Claude Louis nom d'usage : CHAZEL devient gérant. CHAZEL Claude Louis Yvan nom d'usage : CHAZEL n'est plus gérant. GARNIER Maryse Madeleine nom d'usage : CHAZEL n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1990

Questions fréquentes sur SCI CHAZEL

Quel est le numéro SIREN de SCI CHAZEL ?

Le numéro SIREN de SCI CHAZEL est 353 579 527. Le SIRET de son siège social est 353 579 527 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40353579527.

Qui dirige SCI CHAZEL ?

SCI CHAZEL est dirigée par THIERRY CHAZEL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHAZEL ?

Le siège social de SCI CHAZEL est situé 521 Pas des Mines aux Grottes, 30130 Pont-Saint-Esprit.

SCI CHAZEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHAZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHAZEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAZEL.

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