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SCI CHAZELLE

Active
Siren485 072 920SCI39100 DOLECréée le 12 novembre 2005

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions114 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
29,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 485 072 920, SCI CHAZELLE est une SCI créée le 12 novembre 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Costes et Bellonte zone Portuaire, 39100 Dole. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par BERTRAND CHAZELLE, gérant.

Fiche d'identité de SCI CHAZELLE

Dénomination
SCI CHAZELLE
SIREN
485 072 920
SIRET (siège)
485 072 920 00013
N° TVA intracommunautaire
FR37485072920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 485 072 920
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
29 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
12 novembre 2005
Siège social
RUE COSTES ET BELLONTE ZONE PORTUAIRE, 39100, DOLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHAZELLE

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Finances de SCI CHAZELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI CHAZELLE

BC

BERTRAND CHAZELLE

Gérant

Depuis la création (12 novembre 2005) · 20 ans

MF

MAGALI FIDON

Autre

Depuis la création (12 novembre 2005) · 20 ans

Établissements de SCI CHAZELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39100 DOLESiègeActif

    485 072 920 00013 · ouvert le 30 septembre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHAZELLE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2005

  • Acte

Conformité de SCI CHAZELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAZELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

114 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHAZELLE. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHAZELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI CHAZELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  1. création

    Date d'effet : 12 novembre 2005

Questions fréquentes sur SCI CHAZELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI CHAZELLE ?

Le numéro SIREN de SCI CHAZELLE est 485 072 920. Le SIRET de son siège social est 485 072 920 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37485072920.

Qui dirige SCI CHAZELLE ?

SCI CHAZELLE est dirigée par BERTRAND CHAZELLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHAZELLE ?

Le siège social de SCI CHAZELLE est situé rue Costes et Bellonte zone Portuaire, 39100 Dole.

SCI CHAZELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHAZELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHAZELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAZELLE.

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