SCI CHAZOTTES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 107 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CHAZOTTES est une société civile immatriculée le 24 juin 2002 sous le numéro SIREN 442 293 676. Le siège social de l'entreprise se trouve 113 av Chasse Spleen, 33320 Le Taillan-Medoc. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par JAN BOS, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CHAZOTTES
INSEE- Dénomination
- SCI CHAZOTTES
- SIREN
- 442 293 676
- SIRET (siège)
- 442 293 676 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR95442293676Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 293 676
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 106 714 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 24 juin 2002
- Siège social
- 113 AV CHASSE SPLEEN, 33320, LE TAILLAN-MEDOC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHAZOTTES
Location de logements
Finances de SCI CHAZOTTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHAZOTTES
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 septembre 2010
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CHAZOTTES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33320 LE TAILLAN-MEDOCSiègeActif
442 293 676 00015 · ouvert le 06 juin 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI CHAZOTTES
INPIComptes annuels de SCI CHAZOTTES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAZOTTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHAZOTTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAZOTTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHAZOTTES. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 03 juin 2025 · N° 21/01822
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 28 novembre 2024 · N° 24/07382
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 14 novembre 2023 · N° 21/07211
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHAZOTTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHAZOTTES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux
Gérant, Associé : BOS Jan ; Gérant, Associé : BOS Corinne
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
Associé gérant : BOS Jan modification le 17 Septembre 2010 Associé : TAUZET Corinne en fonction le 17 Septembre 2010
- création
Date d'effet : 24 juin 2002
Questions fréquentes sur SCI CHAZOTTES
Quel est le numéro SIREN de SCI CHAZOTTES ?
Le numéro SIREN de SCI CHAZOTTES est 442 293 676. Le SIRET de son siège social est 442 293 676 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95442293676.
Qui dirige SCI CHAZOTTES ?
SCI CHAZOTTES est dirigée par JAN BOS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHAZOTTES ?
Le siège social de SCI CHAZOTTES est situé 113 av Chasse Spleen, 33320 Le Taillan-Medoc.
SCI CHAZOTTES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHAZOTTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHAZOTTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAZOTTES.
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