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SCI CHELLE

Active
Siren512 484 106SCI09340 VERNIOLLECréée le 15 mai 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions44 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

SCI CHELLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mai 2009, identifiée par le SIREN 512 484 106. Elle est domiciliée 8 rue de la Treille, 09340 Verniolle. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ERIC CHELLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CHELLE

Dénomination
SCI CHELLE
SIREN
512 484 106
SIRET (siège)
512 484 106 00012
N° TVA intracommunautaire
FR02512484106Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 484 106
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 mai 2009
Siège social
8 RUE DE LA TREILLE, 09340, VERNIOLLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHELLE

Acquisition, administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers

Finances de SCI CHELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHELLE

EC

ERIC CHELLE

Gérant

Depuis la création (15 mai 2009) · 17 ans

AL

ARLETTE LE MAUX

Gérant

Depuis la création (15 mai 2009) · 17 ans

Établissements de SCI CHELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09340 VERNIOLLESiègeActif

    512 484 106 00012 · ouvert le 11 mai 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mai 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

44 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHELLE. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-05-15 · Début d'activité : 2009-05-11

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 2009

Questions fréquentes sur SCI CHELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI CHELLE ?

Le numéro SIREN de SCI CHELLE est 512 484 106. Le SIRET de son siège social est 512 484 106 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02512484106.

Qui dirige SCI CHELLE ?

SCI CHELLE est dirigée par ERIC CHELLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHELLE ?

Le siège social de SCI CHELLE est situé 8 rue de la Treille, 09340 Verniolle.

SCI CHELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHELLE.

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