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SCI CHEMEL

Active
Siren897 559 258SCI06810 AURIBEAU-SUR-SIAGNECréée le 25 mars 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CHEMEL est une SCI immatriculée le 25 mars 2021 sous le numéro SIREN 897 559 258. Son siège social est situé 397 Rte de Grasse, 06810 Auribeau-sur-Siagne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. CHRISTIAN MELLION exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CHEMEL

Dénomination
SCI CHEMEL
SIREN
897 559 258
SIRET (siège)
897 559 258 00016
N° TVA intracommunautaire
FR78897559258Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 897 559 258
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 mars 2021
Siège social
397 RTE DE GRASSE, 06810, AURIBEAU-SUR-SIAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHEMEL

La propriété, l'administration, l'exploitation par voie de location ou autrement, de tous biens et droits immobiliers, la prise d'intérêts et de participation dans toute société de même objet, éventuellement et exceptionnellement l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la Société, au moyen de vente, échange ou apport en société

Finances de SCI CHEMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHEMEL

CM

CHRISTIAN MELLION

Autre

Depuis la création (25 mars 2021) · 5 ans

G

GENERALE INDUSTRIELLE DE PROTECTION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

Autre

SF

SEVERINE FOSSIER

Autre

Anciens dirigeants (1)

DC

devient gérant CHEBIRI

FOSSIER Séverine Suzanne nom d'usage · de septembre 2026 à septembre 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CHEMEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06810 AURIBEAU-SUR-SIAGNESiègeActif

    897 559 258 00016 · ouvert le 24 mars 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHEMEL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 08 septembre 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 29 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 25 mars 2021

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHEMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHEMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHEMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHEMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CHEMEL. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 1ere CHAMBRE

    Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/03241

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHEMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHEMEL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

    FOSSIER Séverine Suzanne nom d'usage : CHEBIRI devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

    CHEBIRI Hocine nom d'usage : CHEBIRI n'est plus gérant

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-03-24

  1. création

    Date d'effet : 25 mars 2021

Questions fréquentes sur SCI CHEMEL

Quel est le numéro SIREN de SCI CHEMEL ?

Le numéro SIREN de SCI CHEMEL est 897 559 258. Le SIRET de son siège social est 897 559 258 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78897559258.

Qui dirige SCI CHEMEL ?

SCI CHEMEL est dirigée par CHRISTIAN MELLION, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHEMEL ?

Le siège social de SCI CHEMEL est situé 397 Rte de Grasse, 06810 Auribeau-sur-Siagne.

SCI CHEMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHEMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHEMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHEMEL.

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