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SCI CHEMIN DE CHORETTE

Active
Siren790 680 805SCI59158 MAULDECréée le 23 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CHEMIN DE CHORETTE est une SCI immatriculée le 23 janvier 2013 sous le numéro SIREN 790 680 805. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 A Pt Che de Lecelles, 59158 Maulde. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par PASCAL VANLEYNSELLE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CHEMIN DE CHORETTE

Dénomination
SCI CHEMIN DE CHORETTE
SIREN
790 680 805
SIRET (siège)
790 680 805 00013
N° TVA intracommunautaire
FR62790680805Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 680 805
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 janvier 2013
Siège social
2 A PT CHE DE LECELLES, 59158, MAULDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHEMIN DE CHORETTE

L'acquisition, l'administratrion et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non dont elle pourra devenir propriétaire par voie d'acquisition, de construction, d'échange, d'apport ou autrement

Finances de SCI CHEMIN DE CHORETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHEMIN DE CHORETTE

PV

PASCAL VANLEYNSELLE

Gérant

Depuis la création (23 janvier 2013) · 13 ans

H

HOLDING VANLEYNSELLE

Associé unique (qui participe à l’activité EURL)

Depuis la création (23 janvier 2013) · 13 ans

Établissements de SCI CHEMIN DE CHORETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59158 MAULDESiègeActif

    790 680 805 00013 · ouvert le 02 janvier 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CHEMIN DE CHORETTE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 23 janvier 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHEMIN DE CHORETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHEMIN DE CHORETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHEMIN DE CHORETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHEMIN DE CHORETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHEMIN DE CHORETTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHEMIN DE CHORETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHEMIN DE CHORETTE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-01-23 · Début d'activité : 2013-01-02

  1. création

    Date d'effet : 23 janvier 2013

Questions fréquentes sur SCI CHEMIN DE CHORETTE

Quel est le numéro SIREN de SCI CHEMIN DE CHORETTE ?

Le numéro SIREN de SCI CHEMIN DE CHORETTE est 790 680 805. Le SIRET de son siège social est 790 680 805 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62790680805.

Qui dirige SCI CHEMIN DE CHORETTE ?

SCI CHEMIN DE CHORETTE est dirigée par PASCAL VANLEYNSELLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHEMIN DE CHORETTE ?

Le siège social de SCI CHEMIN DE CHORETTE est situé 2 A Pt Che de Lecelles, 59158 Maulde.

SCI CHEMIN DE CHORETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHEMIN DE CHORETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHEMIN DE CHORETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHEMIN DE CHORETTE.

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