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SCI CHEMIN DE TOUILLON

Active
Siren441 898 780SCI21500 ARRANSCréée le 14 mai 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
400 €

SCI CHEMIN DE TOUILLON est une SCI immatriculée le 14 mai 2002 sous le numéro SIREN 441 898 780. Le siège social de l'entreprise se trouve à Arrans (21500). Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). OLIVIER REMOND exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CHEMIN DE TOUILLON

Dénomination
SCI CHEMIN DE TOUILLON
SIREN
441 898 780
SIRET (siège)
441 898 780 00016
N° TVA intracommunautaire
FR68441898780Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 898 780
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
400 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
14 mai 2002
Siège social
, 21500, ARRANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHEMIN DE TOUILLON

ACHAT, GESTION, VENTE D'IMMEUBLE

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Finances de SCI CHEMIN DE TOUILLON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI CHEMIN DE TOUILLON

OR

OLIVIER REMOND

Gérant

Depuis la création (14 mai 2002) · 24 ans

Établissements de SCI CHEMIN DE TOUILLON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21500 ARRANSSiègeActif

    441 898 780 00016 · ouvert le 27 février 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHEMIN DE TOUILLON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mai 2002

  • Acte

Conformité de SCI CHEMIN DE TOUILLON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHEMIN DE TOUILLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHEMIN DE TOUILLON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHEMIN DE TOUILLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI CHEMIN DE TOUILLON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 2002

Questions fréquentes sur SCI CHEMIN DE TOUILLON

Quel est le numéro SIREN de SCI CHEMIN DE TOUILLON ?

Le numéro SIREN de SCI CHEMIN DE TOUILLON est 441 898 780. Le SIRET de son siège social est 441 898 780 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68441898780.

Qui dirige SCI CHEMIN DE TOUILLON ?

SCI CHEMIN DE TOUILLON est dirigée par OLIVIER REMOND, gérant.

Où se situe le siège social de SCI CHEMIN DE TOUILLON ?

Le siège social de SCI CHEMIN DE TOUILLON est situé à Arrans (21500).

SCI CHEMIN DE TOUILLON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHEMIN DE TOUILLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHEMIN DE TOUILLON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHEMIN DE TOUILLON.

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