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SCI CHEMIN DU CAVIN

Active
Siren929 242 782SCI38320 Brié-et-AngonnesCréée le 31 juillet 2024
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
440 k€
Effectif
Non publié

SCI CHEMIN DU CAVIN est une SCI immatriculée le 31 juillet 2024 sous le numéro SIREN 929 242 782. Elle est domiciliée 397 CHE du Cavin, 38320 Brié-et-Angonnes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par Gilles CHAPUIS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CHEMIN DU CAVIN

Dénomination
SCI CHEMIN DU CAVIN
SIREN
929 242 782
SIRET (siège)
929 242 782 00019
N° TVA intracommunautaire
FR59929242782Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 929 242 782
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
440 300 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 juillet 2024
Siège social
397 CHE du Cavin, 38320, Brié-et-Angonnes
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHEMIN DU CAVIN

propriété, gestion, acquisition, exploitation par bail ou autrement de tous immeubles

Finances de SCI CHEMIN DU CAVIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHEMIN DU CAVIN

GC

Gilles CHAPUIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 juillet 2024) · 2 ans

CF

Chantal FOESSER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 juillet 2024) · 2 ans

FB

Frédéric BASSET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 juillet 2024) · 2 ans

PC

Pierre CHAPUIS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 juillet 2024) · 2 ans

SC

Sylvain CHAPUIS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 juillet 2024) · 2 ans

Établissements de SCI CHEMIN DU CAVIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38320 Brié-et-AngonnesSiègeActif

    929 242 782 00019 · ouvert le 26 avril 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHEMIN DU CAVIN

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juillet 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 02 juillet 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 19 mai 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 19 mai 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 mai 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de SCI CHEMIN DU CAVIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHEMIN DU CAVIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHEMIN DU CAVIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHEMIN DU CAVIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHEMIN DU CAVIN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHEMIN DU CAVIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHEMIN DU CAVIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-04-26

  1. création

    Date d'effet : 31 juillet 2024

Questions fréquentes sur SCI CHEMIN DU CAVIN

Quel est le numéro SIREN de SCI CHEMIN DU CAVIN ?

Le numéro SIREN de SCI CHEMIN DU CAVIN est 929 242 782. Le SIRET de son siège social est 929 242 782 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59929242782.

Qui dirige SCI CHEMIN DU CAVIN ?

SCI CHEMIN DU CAVIN est dirigée par Gilles CHAPUIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHEMIN DU CAVIN ?

Le siège social de SCI CHEMIN DU CAVIN est situé 397 CHE du Cavin, 38320 Brié-et-Angonnes.

SCI CHEMIN DU CAVIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHEMIN DU CAVIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHEMIN DU CAVIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHEMIN DU CAVIN.