Checkers

SCI CHEMIN DU PETIT CLOS

Active
Siren440 863 371SCI39300 LE PASQUIERCréée le 01 juin 2005

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI CHEMIN DU PETIT CLOS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2005, identifiée par le SIREN 440 863 371. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue du Petit Clos, 39300 Le Pasquier. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MARIE-CHRISTINE THOBATY exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CHEMIN DU PETIT CLOS

Dénomination
SCI CHEMIN DU PETIT CLOS
SIREN
440 863 371
SIRET (siège)
440 863 371 00017
N° TVA intracommunautaire
FR72440863371Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 863 371
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 juin 2005
Siège social
6 RUE DU PETIT CLOS, 39300, LE PASQUIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHEMIN DU PETIT CLOS

ACQUISITION ET GESTION D'UN IMMEUBLE SITUE A 39300 LE PASQUIER

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI CHEMIN DU PETIT CLOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHEMIN DU PETIT CLOS

MT

MARIE-CHRISTINE THOBATY

Autre

Depuis la création (01 juin 2005) · 21 ans

MV

MAX VERGOBY

Autre

Depuis la création (01 juin 2005) · 21 ans

Établissements de SCI CHEMIN DU PETIT CLOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39300 LE PASQUIERSiègeActif

    440 863 371 00017 · ouvert le 19 janvier 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHEMIN DU PETIT CLOS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 février 2002

  • Acte

Conformité de SCI CHEMIN DU PETIT CLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHEMIN DU PETIT CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHEMIN DU PETIT CLOS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHEMIN DU PETIT CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI CHEMIN DU PETIT CLOS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2005

Questions fréquentes sur SCI CHEMIN DU PETIT CLOS

Quel est le numéro SIREN de SCI CHEMIN DU PETIT CLOS ?

Le numéro SIREN de SCI CHEMIN DU PETIT CLOS est 440 863 371. Le SIRET de son siège social est 440 863 371 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72440863371.

Qui dirige SCI CHEMIN DU PETIT CLOS ?

SCI CHEMIN DU PETIT CLOS est dirigée par MARIE-CHRISTINE THOBATY, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHEMIN DU PETIT CLOS ?

Le siège social de SCI CHEMIN DU PETIT CLOS est situé 6 rue du Petit Clos, 39300 Le Pasquier.

SCI CHEMIN DU PETIT CLOS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHEMIN DU PETIT CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHEMIN DU PETIT CLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHEMIN DU PETIT CLOS.