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SCI CHEMIN-VERT

Active
Siren492 669 981SCI75019 PARISCréée le 07 novembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions34 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CHEMIN-VERT est une SCI immatriculée le 7 novembre 2006 sous le numéro SIREN 492 669 981. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Sq la Champmesle, 75019 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MICHAEL TEBOUL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CHEMIN-VERT

Dénomination
SCI CHEMIN-VERT
SIREN
492 669 981
SIRET (siège)
492 669 981 00028
N° TVA intracommunautaire
FR03492669981Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 669 981
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 novembre 2006
Siège social
2 SQ LA CHAMPMESLE, 75019, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CHEMIN-VERT

Achat de biens immobiliers, gestion et exploitation

Finances de SCI CHEMIN-VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHEMIN-VERT

DM

DELPHINE MAZOUZ

Autre

Depuis la création (07 novembre 2006) · 19 ans

LS

LAURENT SEBAGH

Autre

Depuis la création (07 novembre 2006) · 19 ans

BS

BEATRICE SEROUSSI

Autre

Depuis la création (07 novembre 2006) · 19 ans

MT

MICHAEL TEBOUL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 novembre 2006) · 19 ans

Établissements de SCI CHEMIN-VERT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75019 PARISSiègeActif

    492 669 981 00028 · ouvert le 31 octobre 2006 · NAF 6820B

  • 75019 PARISFermé

    492 669 981 00010 · ouvert le 31 octobre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHEMIN-VERT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2018

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHEMIN-VERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHEMIN-VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHEMIN-VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHEMIN-VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

34 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHEMIN-VERT. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHEMIN-VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHEMIN-VERT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 2006

Questions fréquentes sur SCI CHEMIN-VERT

Quel est le numéro SIREN de SCI CHEMIN-VERT ?

Le numéro SIREN de SCI CHEMIN-VERT est 492 669 981. Le SIRET de son siège social est 492 669 981 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03492669981.

Qui dirige SCI CHEMIN-VERT ?

SCI CHEMIN-VERT est dirigée par MICHAEL TEBOUL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHEMIN-VERT ?

Le siège social de SCI CHEMIN-VERT est situé 2 Sq la Champmesle, 75019 Paris.

SCI CHEMIN-VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHEMIN-VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHEMIN-VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHEMIN-VERT.

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