SCI CHENEVIERE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,4 k€
SCI CHENEVIERE est une SCI immatriculée le 27 mai 1994 sous le numéro SIREN 395 138 407. Le siège social de l'entreprise se trouve Mallaret, 63250 Celles-sur-Durolle. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par SANDRINE SOUCILLE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI CHENEVIERE
INSEE- Dénomination
- SCI CHENEVIERE
- SIREN
- 395 138 407
- SIRET (siège)
- 395 138 407 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR58395138407Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 395 138 407
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 372,04 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 27 mai 1994
- Siège social
- MALLARET, 63250, CELLES-SUR-DUROLLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHENEVIERE
L'ACQUISITION LA PROPRIETE L'ADMINISTRATION LA LOCATION DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS DONT LA SOCIETE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE PAR VOIE D'ACQUISITION ECHANGE APPORT OU AUTREMENT..
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Finances de SCI CHENEVIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHENEVIERE
INSEEÉtablissements de SCI CHENEVIERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63250 CELLES-SUR-DUROLLESiègeActif
395 138 407 00014 · ouvert le 14 décembre 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHENEVIERE
INPIConformité de SCI CHENEVIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHENEVIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHENEVIERE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 22 avril 2026 · N° 2026R00601
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jex
Décision du 18 octobre 2024 · N° 24/00071
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 14 décembre 2023 · N° 22/00721
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 06 juillet 2023 · N° 21/02367
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 06 juillet 2023 · N° 21/02366
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 26 juillet 2022 · N° 22/00043
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHENEVIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI CHENEVIERE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 mai 1994
Questions fréquentes sur SCI CHENEVIERE
Quel est le numéro SIREN de SCI CHENEVIERE ?
Le numéro SIREN de SCI CHENEVIERE est 395 138 407. Le SIRET de son siège social est 395 138 407 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58395138407.
Qui dirige SCI CHENEVIERE ?
SCI CHENEVIERE est dirigée par SANDRINE SOUCILLE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI CHENEVIERE ?
Le siège social de SCI CHENEVIERE est situé Mallaret, 63250 Celles-sur-Durolle.
SCI CHENEVIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHENEVIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHENEVIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHENEVIERE.
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