SCI CHENOISE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
SCI CHENOISE est une 6540 immatriculée le 17 mai 2010 sous le numéro SIREN 522 444 942. Le siège social de l'entreprise se trouve 240 avenue des Cerfs, 40150 Soorts-Hossegor. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MARIE JOMIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CHENOISE
INSEE- Dénomination
- SCI CHENOISE
- SIREN
- 522 444 942
- SIRET (siège)
- 522 444 942 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR11522444942Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 444 942
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 mai 2010
- Siège social
- 240 AVENUE DES CERFS, 40150, SOORTS-HOSSEGOR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHENOISE
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la prise à bail commercial, emphytéotique ou à construction, la mise en valeur, la construction, la transformation, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers.
Finances de SCI CHENOISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHENOISE
INSEEÉtablissements de SCI CHENOISE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40150 SOORTS-HOSSEGORSiègeActif
522 444 942 00026 · ouvert le 11 juillet 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHENOISE
INPIComptes annuels de SCI CHENOISE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHENOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHENOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHENOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHENOISE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, ch4.3 JCP
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/01693
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 02 octobre 2025 · N° 25/00024
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 05 juin 2025 · N° 25/00761
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 21 mai 2025 · N° 25/00706
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 22 avril 2025 · N° 25/00572
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 20 février 2025 · N° 25/00298
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 29 novembre 2024 · N° 24/01811
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 01 mars 1994 · N° 92-12.886
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHENOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHENOISE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-05-05
- création
Date d'effet : 17 mai 2010
Questions fréquentes sur SCI CHENOISE
Quel est le numéro SIREN de SCI CHENOISE ?
Le numéro SIREN de SCI CHENOISE est 522 444 942. Le SIRET de son siège social est 522 444 942 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11522444942.
Qui dirige SCI CHENOISE ?
SCI CHENOISE est dirigée par MARIE JOMIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHENOISE ?
Le siège social de SCI CHENOISE est situé 240 avenue des Cerfs, 40150 Soorts-Hossegor.
SCI CHENOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHENOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHENOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHENOISE.
Entreprises similaires
Même activité à Soorts-Hossegor
- FALUTIAG40150 Soorts-HossegorCA 2,9 M€
- CAFE DE PARIS40150 Soorts-HossegorCA 1,1 M€
- SCI GRAND BAIE AQUITAINE40150 Soorts-HossegorCA 77,8 k€
- CARPE DIEM40150 Soorts-HossegorCA 49,1 k€
- CATIRA40150 Soorts-HossegorCA 31,0 k€
- LTB40150 Soorts-HossegorCA 21,1 k€
- 2SC40150 Soorts-Hossegor
- 4 C40150 Soorts-Hossegor
- ALBA40150 Soorts-Hossegor
- ALBATROS40150 Soorts-Hossegor
