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SCI CHENOT

Active
Siren494 601 396SCI23320 SAINT-VAURYCréée le 05 mars 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions103 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 494 601 396, SCI CHENOT est une SCI créée le 5 mars 2007. Elle est domiciliée 4 rue du Puits, 23320 Saint-Vaury. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. FRANCIS CHENOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CHENOT

Dénomination
SCI CHENOT
SIREN
494 601 396
SIRET (siège)
494 601 396 00018
N° TVA intracommunautaire
FR50494601396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 601 396
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 mars 2007
Siège social
4 RUE DU PUITS, 23320, SAINT-VAURY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHENOT

L'ACQUISITION L'EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES

Finances de SCI CHENOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHENOT

FC

FRANCIS CHENOT

Gérant

Depuis la création (05 mars 2007) · 19 ans

SG

SOUHEILA GHAZI

Autre

Depuis la création (05 mars 2007) · 19 ans

Établissements de SCI CHENOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 23320 SAINT-VAURYSiègeActif

    494 601 396 00018 · ouvert le 05 mars 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHENOT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mars 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHENOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHENOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHENOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHENOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

103 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHENOT. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHENOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHENOT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 2007

Questions fréquentes sur SCI CHENOT

Quel est le numéro SIREN de SCI CHENOT ?

Le numéro SIREN de SCI CHENOT est 494 601 396. Le SIRET de son siège social est 494 601 396 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50494601396.

Qui dirige SCI CHENOT ?

SCI CHENOT est dirigée par FRANCIS CHENOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHENOT ?

Le siège social de SCI CHENOT est situé 4 rue du Puits, 23320 Saint-Vaury.

SCI CHENOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHENOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHENOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHENOT.

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