SCI CHEREL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CHEREL est une SCI immatriculée le 8 janvier 1985 sous le numéro SIREN 331 376 871. Elle est domiciliée 4 B RUE 4 boulevard Victor Hugo, 44400 Rezé. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par CATHERINE BESOMBES, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CHEREL
INSEE- Dénomination
- SCI CHEREL
- SIREN
- 331 376 871
- SIRET (siège)
- 331 376 871 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR32331376871Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 376 871
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 janvier 1985
- Siège social
- 4 B RUE 4 boulevard Victor Hugo , 44400, Rezé
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SCI CHEREL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHEREL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI CHEREL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 44400 RezéSiègeFermé
331 376 871 00017 · ouvert le 01 décembre 1984 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHEREL
INPIComptes annuels de SCI CHEREL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHEREL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHEREL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHEREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
194 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHEREL. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/06900
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Décision du 14 avril 2026 · N° 25/04558
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
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Décision du 13 avril 2026 · N° 25/05125
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
Décision du 13 avril 2026 · N° 25/05666
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
Décision du 13 avril 2026 · N° 25/06026
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
Décision du 13 avril 2026 · N° 25/06357
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
Décision du 13 avril 2026 · N° 25/06423
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
Décision du 13 avril 2026 · N° 25/08125
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 8
Décision du 09 avril 2026 · N° 24/02207
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
Décision du 09 avril 2026 · N° 25/04511
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
Décision du 09 avril 2026 · N° 25/07996
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
Décision du 09 avril 2026 · N° 25/08193
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 10
Décision du 07 avril 2026 · N° 22/05108
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/00943
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/01848
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/02139
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/03528
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/03735
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/04160
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/04701
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/06247
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Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 03 avril 2026 · N° 26/00556
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Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 03 avril 2026 · N° 26/00546
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Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 03 avril 2026 · N° 26/00544
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Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 03 avril 2026 · N° 26/00542
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Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 03 avril 2026 · N° 24/01853
- Lire la décision sur courdecassation.frPartages - ordonne le partage et désigne un notaire pour formaliser l'acte
Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 03 avril 2026 · N° 25/01294
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Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 03 avril 2026 · N° 24/02764
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 03 avril 2026 · N° 22/03522
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 03 avril 2026 · N° 24/02097
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 03 avril 2026 · N° 24/01862
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 03 avril 2026 · N° 26/01200
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Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 03 avril 2026 · N° 25/02033
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 03 avril 2026 · N° 25/03166
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 03 avril 2026 · N° 25/03590
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 03 avril 2026 · N° 25/03800
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 03 avril 2026 · N° 25/04458
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 03 avril 2026 · N° 26/00268
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
Décision du 02 avril 2026 · N° 25/07539
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 30 mars 2026 · N° 22/03676
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 30 mars 2026 · N° 22/03678
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Décision du 30 mars 2026 · N° 24/00833
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Décision du 30 mars 2026 · N° 24/00835
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Décision du 30 mars 2026 · N° 25/07444
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Décision du 30 janvier 2026 · N° 25/03050
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Décision du 30 janvier 2026 · N° 25/00078
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Décision du 30 janvier 2026 · N° 25/03534
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Décision du 30 janvier 2026 · N° 25/02461
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Décision du 17 novembre 2025 · N° 25/03186
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Décision du 10 septembre 2025 · N° 2025002758
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Décision du 06 février 2025 · N° 2024F00073
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Décision du 23 octobre 2024 · N° 23/11926
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Décision du 27 juin 1995 · N° 93-19.620
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHEREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHEREL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
modification du Gérant Chene, nom d'usage : Henot-chêne Henot, Elisabeth Marie, modification du Co-gérant associé indéfiniment responsable Besombes, nom d'usage : Auriacombe, Catherine, nomination du Co-gérant associé indéfiniment responsable : Auriacombe, Jacques
- création
Date d'effet : 08 janvier 1985
Questions fréquentes sur SCI CHEREL
Quel est le numéro SIREN de SCI CHEREL ?
Le numéro SIREN de SCI CHEREL est 331 376 871. Le SIRET de son siège social est 331 376 871 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32331376871.
Qui dirige SCI CHEREL ?
SCI CHEREL est dirigée par CATHERINE BESOMBES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHEREL ?
Le siège social de SCI CHEREL est situé 4 B RUE 4 boulevard Victor Hugo, 44400 Rezé.
SCI CHEREL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHEREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHEREL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHEREL.
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