SCI CHESNEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CHESNEL est une SCI immatriculée le 11 avril 2022 sous le numéro SIREN 912 336 187. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourg, 61800 Moncy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par CYRIL CHESNEL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CHESNEL
INSEE- Dénomination
- SCI CHESNEL
- SIREN
- 912 336 187
- SIRET (siège)
- 912 336 187 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR22912336187Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 912 336 187
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 avril 2022
- Siège social
- LE BOURG, 61800, MONCY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHESNEL
La propriété, l'acquisition, la construction, l'administration, la gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.
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Finances de SCI CHESNEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHESNEL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (11 avril 2022) · 4 ans
Établissements de SCI CHESNEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 61800 MONCYSiègeActif
912 336 187 00014 · ouvert le 31 mars 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHESNEL
INPIComptes annuels de SCI CHESNEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHESNEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHESNEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHESNEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHESNEL. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 02 septembre 2026 · N° 24-13.789
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE
Décision du 27 avril 2026 · N° 2026001215
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 7
Décision du 03 octobre 2024 · N° 24/07946
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 7
Décision du 07 mars 2024 · N° 20/13093
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 13
Décision du 09 janvier 2024 · N° 23/11755
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 7
Décision du 09 février 2023 · N° 20/13093
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 30 janvier 2001 · N° 98-15.327
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 18 mars 1999 · N° 97-04.196
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHESNEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHESNEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-04-11 · Début d'activité : 2022-03-31
- création
Date d'effet : 11 avril 2022
Questions fréquentes sur SCI CHESNEL
Quel est le numéro SIREN de SCI CHESNEL ?
Le numéro SIREN de SCI CHESNEL est 912 336 187. Le SIRET de son siège social est 912 336 187 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22912336187.
Qui dirige SCI CHESNEL ?
SCI CHESNEL est dirigée par CYRIL CHESNEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHESNEL ?
Le siège social de SCI CHESNEL est situé Le Bourg, 61800 Moncy.
SCI CHESNEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHESNEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHESNEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHESNEL.
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