SCI CHEVAL VERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CHEVAL VERT est une SCI immatriculée le 26 mai 2020 sous le numéro SIREN 883 644 908. Son siège social est situé 1a Voie Communale les Coteaux, 67980 Hangenbieten. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par DAPHNE MAQUET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CHEVAL VERT
INSEE- Dénomination
- SCI CHEVAL VERT
- SIREN
- 883 644 908
- SIRET (siège)
- 883 644 908 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR08883644908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 883 644 908
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 mai 2020
- Siège social
- 1A VOIE COMMUNALE LES COTEAUX, 67980, HANGENBIETEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHEVAL VERT
Acquisition administration et exploitation par bail location sous location ou autrement de tous immeuble de toute nature dont la Sci pourrait devenir propriétaire
Finances de SCI CHEVAL VERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHEVAL VERT
INSEEVOGEL HOLDING
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (26 mai 2020) · 6 ans
Établissements de SCI CHEVAL VERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67980 HANGENBIETENSiègeActif
883 644 908 00013 · ouvert le 28 avril 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHEVAL VERT
INPIComptes annuels de SCI CHEVAL VERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHEVAL VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHEVAL VERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHEVAL VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CHEVAL VERT. Elle date de 2012. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8e Chambre A
Décision du 22 novembre 2012 · N° 11/16298
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHEVAL VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHEVAL VERT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-05-26 · Début d'activité : 2020-04-28
- création
Date d'effet : 26 mai 2020
Questions fréquentes sur SCI CHEVAL VERT
Quel est le numéro SIREN de SCI CHEVAL VERT ?
Le numéro SIREN de SCI CHEVAL VERT est 883 644 908. Le SIRET de son siège social est 883 644 908 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08883644908.
Qui dirige SCI CHEVAL VERT ?
SCI CHEVAL VERT est dirigée par DAPHNE MAQUET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHEVAL VERT ?
Le siège social de SCI CHEVAL VERT est situé 1a Voie Communale les Coteaux, 67980 Hangenbieten.
SCI CHEVAL VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHEVAL VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mai 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHEVAL VERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHEVAL VERT.
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