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SCI CHEVAUX DESVIGNES

Active
Siren821 838 844Société civile39380 BANSCréée le 02 août 2016

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI CHEVAUX DESVIGNES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 août 2016, identifiée par le SIREN 821 838 844. Son siège social est situé 6 rue des Tilleuls, 39380 Bans. SCI CHEVAUX DESVIGNES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FRANCOISE DESVIGNES en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CHEVAUX DESVIGNES

Dénomination
SCI CHEVAUX DESVIGNES
SIREN
821 838 844
SIRET (siège)
821 838 844 00016
N° TVA intracommunautaire
FR32821838844Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 838 844
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
02 août 2016
Siège social
6 RUE DES TILLEULS, 39380, BANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHEVAUX DESVIGNES

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Finances de SCI CHEVAUX DESVIGNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI CHEVAUX DESVIGNES

JC

JULIEN CHEVAUX

Autre

Depuis la création (02 août 2016) · 10 ans

MC

MARINETTE CHEVAUX

Autre

Depuis la création (02 août 2016) · 10 ans

FD

FRANCOISE DESVIGNES

Gérant

Depuis la création (02 août 2016) · 10 ans

Établissements de SCI CHEVAUX DESVIGNES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39380 BANSSiègeActif

    821 838 844 00016 · ouvert le 29 juin 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHEVAUX DESVIGNES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 août 2016

  • Acte

Conformité de SCI CHEVAUX DESVIGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHEVAUX DESVIGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHEVAUX DESVIGNES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHEVAUX DESVIGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI CHEVAUX DESVIGNES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-06-29

  1. création

    Date d'effet : 02 août 2016

Questions fréquentes sur SCI CHEVAUX DESVIGNES

Quel est le numéro SIREN de SCI CHEVAUX DESVIGNES ?

Le numéro SIREN de SCI CHEVAUX DESVIGNES est 821 838 844. Le SIRET de son siège social est 821 838 844 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32821838844.

Qui dirige SCI CHEVAUX DESVIGNES ?

SCI CHEVAUX DESVIGNES est dirigée par FRANCOISE DESVIGNES, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHEVAUX DESVIGNES ?

Le siège social de SCI CHEVAUX DESVIGNES est situé 6 rue des Tilleuls, 39380 Bans.

SCI CHEVAUX DESVIGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHEVAUX DESVIGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHEVAUX DESVIGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHEVAUX DESVIGNES.

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