SCI CHEVAUX DESVIGNES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI CHEVAUX DESVIGNES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 août 2016, identifiée par le SIREN 821 838 844. Son siège social est situé 6 rue des Tilleuls, 39380 Bans. SCI CHEVAUX DESVIGNES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FRANCOISE DESVIGNES en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI CHEVAUX DESVIGNES
INSEE- Dénomination
- SCI CHEVAUX DESVIGNES
- SIREN
- 821 838 844
- SIRET (siège)
- 821 838 844 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR32821838844Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 821 838 844
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 02 août 2016
- Siège social
- 6 RUE DES TILLEULS, 39380, BANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHEVAUX DESVIGNES
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Finances de SCI CHEVAUX DESVIGNES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHEVAUX DESVIGNES
INSEEÉtablissements de SCI CHEVAUX DESVIGNES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39380 BANSSiègeActif
821 838 844 00016 · ouvert le 29 juin 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHEVAUX DESVIGNES
INPIConformité de SCI CHEVAUX DESVIGNES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHEVAUX DESVIGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHEVAUX DESVIGNES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHEVAUX DESVIGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI CHEVAUX DESVIGNES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-06-29
- création
Date d'effet : 02 août 2016
Questions fréquentes sur SCI CHEVAUX DESVIGNES
Quel est le numéro SIREN de SCI CHEVAUX DESVIGNES ?
Le numéro SIREN de SCI CHEVAUX DESVIGNES est 821 838 844. Le SIRET de son siège social est 821 838 844 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32821838844.
Qui dirige SCI CHEVAUX DESVIGNES ?
SCI CHEVAUX DESVIGNES est dirigée par FRANCOISE DESVIGNES, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHEVAUX DESVIGNES ?
Le siège social de SCI CHEVAUX DESVIGNES est situé 6 rue des Tilleuls, 39380 Bans.
SCI CHEVAUX DESVIGNES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHEVAUX DESVIGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHEVAUX DESVIGNES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHEVAUX DESVIGNES.
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