CheckersProcédures

SCI CHEVREUL PROTHESE

Active
Siren333 784 932SCI42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTCréée le 07 novembre 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 333 784 932, SCI CHEVREUL PROTHESE est une SCI créée le 7 novembre 1985. Elle est domiciliée Lieudit Chavagneux, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. DOMINIQUE SCHUH exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CHEVREUL PROTHESE

Dénomination
SCI CHEVREUL PROTHESE
SIREN
333 784 932
SIRET (siège)
333 784 932 00027
N° TVA intracommunautaire
FR43333784932Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 784 932
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 novembre 1985
Siège social
LIEUDIT CHAVAGNEUX, 42170, SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CHEVREUL PROTHESE

acquisition et gestion d'actifs immobiliers

Finances de SCI CHEVREUL PROTHESE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHEVREUL PROTHESE

CM

CHRISTIANE MATHIAS

Autre

Depuis la création (07 novembre 1985) · 40 ans

DS

DOMINIQUE SCHUH

Gérant

Depuis la création (07 novembre 1985) · 40 ans

Établissements de SCI CHEVREUL PROTHESE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTSiègeActif

    333 784 932 00027 · ouvert le 01 octobre 1985 · NAF 6820B

  • 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTFermé

    333 784 932 00019 · ouvert le 01 octobre 1985 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI CHEVREUL PROTHESE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 février 2007

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHEVREUL PROTHESE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHEVREUL PROTHESE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHEVREUL PROTHESE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHEVREUL PROTHESE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHEVREUL PROTHESE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHEVREUL PROTHESE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHEVREUL PROTHESE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 1985

Questions fréquentes sur SCI CHEVREUL PROTHESE

Quel est le numéro SIREN de SCI CHEVREUL PROTHESE ?

Le numéro SIREN de SCI CHEVREUL PROTHESE est 333 784 932. Le SIRET de son siège social est 333 784 932 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43333784932.

Qui dirige SCI CHEVREUL PROTHESE ?

SCI CHEVREUL PROTHESE est dirigée par DOMINIQUE SCHUH, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHEVREUL PROTHESE ?

Le siège social de SCI CHEVREUL PROTHESE est situé Lieudit Chavagneux, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert.

SCI CHEVREUL PROTHESE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHEVREUL PROTHESE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHEVREUL PROTHESE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHEVREUL PROTHESE.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Just-Saint-Rambert

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Just-Saint-Rambert

Entreprises du même secteur à Saint-Just-Saint-Rambert

Entreprises à Saint-Just-Saint-Rambert

Toutes les entreprises à Saint-Just-Saint-Rambert