SCI CHORUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 90 €
- Effectif
- Non publié
SCI CHORUS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 décembre 2005, identifiée par le SIREN 487 807 273. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue du Cure, 60510 Bresles. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ALAIN BOURDIN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI CHORUS
INSEE- Dénomination
- SCI CHORUS
- SIREN
- 487 807 273
- SIRET (siège)
- 487 807 273 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR00487807273Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 487 807 273
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 90 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 décembre 2005
- Siège social
- 10 RUE DU CURE, 60510, BRESLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHORUS
Locations immobilières.
Finances de SCI CHORUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHORUS
INSEESCI Trolard
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 décembre 2005) · 20 ans
SCI BASENT
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 décembre 2005) · 20 ans
SCI Fauchoix
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 décembre 2005) · 20 ans
Établissements de SCI CHORUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 60510 BRESLESSiègeActif
487 807 273 00015 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHORUS
INPIComptes annuels de SCI CHORUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHORUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHORUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHORUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
73 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHORUS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026F00379
- Lire la décision sur courdecassation.frOuvre la liquidation judiciaire après résolution du plan de redressement
Tribunal judiciaire, proc. coll. commerciales
Décision du 20 juillet 2026 · N° 26/01026
- Lire la décision sur courdecassation.frClôture pour insuffisance d'actif
Tribunal judiciaire, proc. coll. commerciales
Décision du 20 juillet 2026 · N° 22/01713
- Lire la décision sur courdecassation.frRLJ - LJ - reprise de la liquidation judiciaire
Tribunal judiciaire, proc. coll. commerciales
Décision du 06 juillet 2026 · N° 26/01030
- Lire la décision sur courdecassation.frRLJ - LJ - reprise de la liquidation judiciaire
Tribunal judiciaire, proc. coll. commerciales
Décision du 29 juin 2026 · N° 26/01040
- Lire la décision sur courdecassation.frOuvre la liquidation judiciaire après résolution du plan de redressement
Tribunal judiciaire, proc. coll. commerciales
Décision du 15 juin 2026 · N° 26/01268
- Lire la décision sur courdecassation.frOuvre la liquidation judiciaire après résolution du plan de redressement
Tribunal judiciaire, proc. coll. commerciales
Décision du 15 juin 2026 · N° 26/01281
- Lire la décision sur courdecassation.frOuvre les opérations de la liquidation judiciaire
Tribunal judiciaire, proc. coll. commerciales
Décision du 15 juin 2026 · N° 26/00386
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 04 juin 2026 · N° 2026F00372
- Lire la décision sur courdecassation.frEnvoi en médiation
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 01 juin 2026 · N° 25/00596
- Lire la décision sur courdecassation.frClôture pour insuffisance d'actif
Tribunal judiciaire, proc. coll. commerciales
Décision du 18 mai 2026 · N° 16/02543
- Lire la décision sur courdecassation.frOuvre la liquidation judiciaire après résolution du plan de redressement
Tribunal judiciaire, proc. coll. commerciales
Décision du 04 mai 2026 · N° 26/00925
- Lire la décision sur courdecassation.frClôture pour insuffisance d'actif
Tribunal judiciaire, proc. coll. commerciales
Décision du 27 avril 2026 · N° 22/01599
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce la liquidation judiciaire sur conversion de la procédure de redressement
Tribunal judiciaire, proc. coll. commerciales
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/02024
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/03734
- Lire la décision sur courdecassation.frRLJ - sanctions - faillite personnelle ou interdiction de gérer
Tribunal judiciaire, proc. coll. commerciales
Décision du 10 avril 2026 · N° 23/01987
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 01 avril 2026 · N° 16/01874
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 31 mars 2026 · N° 25/01106
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 1ère section
Décision du 31 mars 2026 · N° 24/12721
- Lire la décision sur courdecassation.frOuvre la liquidation judiciaire après résolution du plan de redressement
Tribunal judiciaire, proc. coll. commerciales
Décision du 23 mars 2026 · N° 25/02847
- Lire la décision sur courdecassation.frOuvre la liquidation judiciaire après résolution du plan de redressement
Tribunal judiciaire, proc. coll. commerciales
Décision du 16 mars 2026 · N° 25/02965
- Lire la décision sur courdecassation.frOuvre la liquidation judiciaire après résolution du plan de redressement
Tribunal judiciaire, proc. coll. commerciales
Décision du 02 mars 2026 · N° 26/00383
- Lire la décision sur courdecassation.frRLJ - arrête le plan de cession totale sans location gérance
Tribunal judiciaire, proc. coll. commerciales
Décision du 19 février 2026 · N° 25/02024
- Lire la décision sur courdecassation.frClôture pour insuffisance d'actif
Tribunal judiciaire, proc. coll. commerciales
Décision du 09 février 2026 · N° 25/00852
- Lire la décision sur courdecassation.frOuvre la liquidation judiciaire après résolution du plan de redressement
Tribunal judiciaire, proc. coll. commerciales
Décision du 24 novembre 2025 · N° 25/02657
- Lire la décision sur courdecassation.frOuvre la liquidation judiciaire après résolution du plan de redressement
Tribunal judiciaire, proc. coll. commerciales
Décision du 24 novembre 2025 · N° 25/02660
- Lire la décision sur courdecassation.frClôture pour insuffisance d'actif
Tribunal judiciaire, proc. coll. commerciales
Décision du 24 novembre 2025 · N° 19/02057
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 24 octobre 2025 · N° 2024003385
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, proc. coll. commerciales
Décision du 13 octobre 2025 · N° 25/02275
- Lire la décision sur courdecassation.frClôture pour insuffisance d'actif
Tribunal judiciaire, proc. coll. commerciales
Décision du 22 septembre 2025 · N° 18/00606
- Lire la décision sur courdecassation.frClôture pour insuffisance d'actif
Tribunal judiciaire, proc. coll. commerciales
Décision du 22 septembre 2025 · N° 22/00186
- Lire la décision sur courdecassation.frOuvre les opérations de la liquidation judiciaire
Tribunal judiciaire, proc. coll. commerciales
Décision du 01 septembre 2025 · N° 25/01364
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 6
Décision du 22 août 2025 · N° 21/04038
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 11 juin 2025 · N° 21/00888
- Lire la décision sur courdecassation.frClôture pour insuffisance d'actif
Tribunal judiciaire, proc. coll. commerciales
Décision du 26 mai 2025 · N° 23/01805
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 15 mai 2025 · N° 24/00173
- Lire la décision sur courdecassation.frOuvre la liquidation judiciaire après résolution du plan de redressement
Tribunal judiciaire, proc. coll. commerciales
Décision du 28 avril 2025 · N° 25/00666
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 2
Décision du 03 avril 2025 · N° 23/02336
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 26 février 2025 · N° 24/03492
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce la liquidation judiciaire sur conversion de la procédure de redressement
Tribunal judiciaire, proc. coll. civiles
Décision du 24 février 2025 · N° 24/05536
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce la liquidation judiciaire sur conversion de la procédure de redressement
Tribunal judiciaire, proc. coll. civiles
Décision du 10 février 2025 · N° 24/03176
- Lire la décision sur courdecassation.frClôture pour insuffisance d'actif
Tribunal judiciaire, proc. coll. commerciales
Décision du 27 janvier 2025 · N° 22/01753
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce la liquidation judiciaire sur conversion de la procédure de redressement
Tribunal judiciaire, proc. coll. civiles
Décision du 06 janvier 2025 · N° 24/05397
- Lire la décision sur courdecassation.frClôture pour insuffisance d'actif
Tribunal judiciaire, proc. coll. commerciales
Décision du 16 décembre 2024 · N° 22/01601
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Décision du 02 décembre 2024 · N° 24/04482
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Décision du 25 novembre 2024 · N° 24/02038
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, proc. coll. commerciales
Décision du 25 novembre 2024 · N° 24/02265
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Décision du 18 novembre 2024 · N° 24/03616
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 15 novembre 2024 · N° 22/05353
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Tribunal judiciaire, proc. coll. civiles
Décision du 04 novembre 2024 · N° 24/05905
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce la liquidation judiciaire sur conversion de la procédure de redressement
Tribunal judiciaire, proc. coll. civiles
Décision du 04 novembre 2024 · N° 24/07212
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce la liquidation judiciaire sur conversion de la procédure de redressement
Tribunal judiciaire, proc. coll. civiles
Décision du 21 octobre 2024 · N° 24/03256
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Tribunal judiciaire, proc. coll. civiles
Décision du 21 octobre 2024 · N° 23/08689
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce la liquidation judiciaire sur conversion de la procédure de redressement
Tribunal judiciaire, proc. coll. civiles
Décision du 21 octobre 2024 · N° 24/02351
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce la liquidation judiciaire sur conversion de la procédure de redressement
Tribunal judiciaire, proc. coll. civiles
Décision du 21 octobre 2024 · N° 24/03254
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce la liquidation judiciaire sur conversion de la procédure de redressement
Tribunal judiciaire, proc. coll. civiles
Décision du 07 octobre 2024 · N° 24/02365
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce la liquidation judiciaire sur conversion de la procédure de redressement
Tribunal judiciaire, proc. coll. civiles
Décision du 07 octobre 2024 · N° 24/02354
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce la liquidation judiciaire sur conversion de la procédure de redressement
Tribunal judiciaire, proc. coll. civiles
Décision du 07 octobre 2024 · N° 23/02527
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce la liquidation judiciaire sur conversion de la procédure de redressement
Tribunal judiciaire, proc. coll. civiles
Décision du 07 octobre 2024 · N° 24/02359
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce la liquidation judiciaire sur conversion de la procédure de redressement
Tribunal judiciaire, proc. coll. civiles
Décision du 16 septembre 2024 · N° 23/08148
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce la liquidation judiciaire sur conversion de la procédure de redressement
Tribunal judiciaire, proc. coll. civiles
Décision du 16 septembre 2024 · N° 23/08146
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce la liquidation judiciaire sur conversion de la procédure de redressement
Tribunal judiciaire, proc. coll. civiles
Décision du 16 septembre 2024 · N° 24/01855
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce la liquidation judiciaire sur conversion de la procédure de redressement
Tribunal judiciaire, proc. coll. civiles
Décision du 16 septembre 2024 · N° 24/01856
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 janvier 2024 · N° 21-25.956
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 07 septembre 2022 · N° 21-14.495
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 avril 2022 · N° 19-25.268
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 novembre 2021 · N° 19-26.100
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 10 juillet 2019 · N° 18-15.152
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 02 mai 2012 · N° 09/15838
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 mars 2001 · N° 99-40.030
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 juin 1999 · N° 97-17.085
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 novembre 1995 · N° 94-43.105
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 octobre 1990 · N° 88-20.236
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHORUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHORUS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 décembre 2005
Questions fréquentes sur SCI CHORUS
Quel est le numéro SIREN de SCI CHORUS ?
Le numéro SIREN de SCI CHORUS est 487 807 273. Le SIRET de son siège social est 487 807 273 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00487807273.
Qui dirige SCI CHORUS ?
SCI CHORUS est dirigée par ALAIN BOURDIN, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHORUS ?
Le siège social de SCI CHORUS est situé 10 rue du Cure, 60510 Bresles.
SCI CHORUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHORUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHORUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHORUS.
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