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SCI CHUZELLES

Active
Siren789 250 743Société civile88200 SAINT-NABORDCréée le 09 novembre 2012

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions14 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
195 k€

SCI CHUZELLES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 novembre 2012, identifiée par le SIREN 789 250 743. Elle est domiciliée Rte de la Plaine d’Eloyes zi du Bois Joli, 88200 Saint-Nabord. SCI CHUZELLES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FINANCIERE MAUFFREY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CHUZELLES

Dénomination
SCI CHUZELLES
SIREN
789 250 743
SIRET (siège)
789 250 743 00018
N° TVA intracommunautaire
FR89789250743Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 250 743
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
195 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
09 novembre 2012
Siège social
RTE DE LA PLAINE D’ELOYES ZI DU BOIS JOLI, 88200, SAINT-NABORD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHUZELLES

L'Acquisition, l'administration, l'entretien, la réhabilitation, l'exploitation ou la gestion par voie de location ou autrement de tout terrain ou biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI CHUZELLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI CHUZELLES

DM

DOMINIQUE MAUFFREY

Autre

Depuis la création (09 novembre 2012) · 14 ans

F

FINANCIERE MAUFFREY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 juin 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CHUZELLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88200 SAINT-NABORDSiègeActif

    789 250 743 00018 · ouvert le 16 octobre 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHUZELLES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 19 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 03 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2012

  • Acte

Conformité de SCI CHUZELLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHUZELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHUZELLES. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHUZELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI CHUZELLES

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Gérant, Associé : FINANCIERE MAUFFREY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Gérant, Associé : MAUFFREY Dominique, Jean, Paul

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-11-09 · Début d'activité : 2012-10-16

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 2012

Questions fréquentes sur SCI CHUZELLES

Quel est le numéro SIREN de SCI CHUZELLES ?

Le numéro SIREN de SCI CHUZELLES est 789 250 743. Le SIRET de son siège social est 789 250 743 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89789250743.

Qui dirige SCI CHUZELLES ?

SCI CHUZELLES est dirigée par FINANCIERE MAUFFREY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHUZELLES ?

Le siège social de SCI CHUZELLES est situé Rte de la Plaine d’Eloyes zi du Bois Joli, 88200 Saint-Nabord.

SCI CHUZELLES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHUZELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHUZELLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHUZELLES.

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