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SCI CIBOULETTE

Active
Siren434 448 387SCI69390 CharlyCréée le 26 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions15 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI CIBOULETTE est une SCI immatriculée le 26 janvier 2001 sous le numéro SIREN 434 448 387. Son siège social est situé 169 RUE Maréchal Leclerc, 69390 Charly. Son activité principale relève du code NAF 6820B. CLAUDETTE FENON dit FENOUIL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CIBOULETTE

Dénomination
SCI CIBOULETTE
SIREN
434 448 387
SIRET (siège)
434 448 387 00036
N° TVA intracommunautaire
FR17434448387Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 448 387
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 janvier 2001
Siège social
169 RUE Maréchal Leclerc, 69390, Charly
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI CIBOULETTE

Acquisition et gestion d'immeubles

Finances de SCI CIBOULETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CIBOULETTE

CF

CLAUDETTE FENON dit FENOUIL

Gérant

Depuis la création (26 janvier 2001) · 25 ans

AH

ANTOINE HUESO

Gérant

Depuis la création (26 janvier 2001) · 25 ans

JH

JEAN-PIERRE HUESO

Autre

Depuis la création (26 janvier 2001) · 25 ans

FH

FRANCOISE HUESO

Autre

Depuis la création (26 janvier 2001) · 25 ans

Établissements de SCI CIBOULETTE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69390 CharlySiègeActif

    434 448 387 00036 · ouvert le 22 mai 2026 · NAF 6820B

  • 69390 VERNAISONFermé

    434 448 387 00010 · ouvert le 08 janvier 2001 · NAF 6820B

  • 69390 CHARLYFermé

    434 448 387 00028 · ouvert le 08 janvier 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CIBOULETTE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 27 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 16 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 21 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 21 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI CIBOULETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CIBOULETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CIBOULETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CIBOULETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CIBOULETTE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CIBOULETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CIBOULETTE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 26 janvier 2001

Questions fréquentes sur SCI CIBOULETTE

Quel est le numéro SIREN de SCI CIBOULETTE ?

Le numéro SIREN de SCI CIBOULETTE est 434 448 387. Le SIRET de son siège social est 434 448 387 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17434448387.

Qui dirige SCI CIBOULETTE ?

SCI CIBOULETTE est dirigée par CLAUDETTE FENON dit FENOUIL, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CIBOULETTE ?

Le siège social de SCI CIBOULETTE est situé 169 RUE Maréchal Leclerc, 69390 Charly.

SCI CIBOULETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CIBOULETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CIBOULETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CIBOULETTE.

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