CheckersProcédures

SCI CJAM

Active
Siren383 942 299Société civile69260 CHARBONNIERES-LES-BAINSCréée le 19 décembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762,25 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 942 299, SCI CJAM est une société civile créée le 19 décembre 1991. Son siège social est situé 48 Che Beckensteiner, 69260 Charbonnieres-les-Bains. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par CATHERINE ABRIAL, autre.

Fiche d'identité de SCI CJAM

Dénomination
SCI CJAM
SIREN
383 942 299
SIRET (siège)
383 942 299 00025
N° TVA intracommunautaire
FR21383942299Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 942 299
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 décembre 1991
Siège social
48 CHE BECKENSTEINER, 69260, CHARBONNIERES-LES-BAINS
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI CJAM

Gestion, administration des biens immobiliers dont elle deviendra propriétaire.

Finances de SCI CJAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CJAM

CA

CATHERINE ABRIAL

Autre

JM

JOCELYNE MAZET

Autre

Établissements de SCI CJAM

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69260 CHARBONNIERES-LES-BAINSSiègeActif

    383 942 299 00025 · ouvert le 12 juillet 2024 · NAF 6820B

  • 69200 VENISSIEUXFermé

    383 942 299 00017 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CJAM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 octobre 2024

  • Acte

Comptes annuels de SCI CJAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CJAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CJAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CJAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CJAM. Elle date de 2003. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CJAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CJAM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : ABRIAL Catherine nom d'usage : ABRIAL

  1. création

    Date d'effet : 19 décembre 1991

Questions fréquentes sur SCI CJAM

Quel est le numéro SIREN de SCI CJAM ?

Le numéro SIREN de SCI CJAM est 383 942 299. Le SIRET de son siège social est 383 942 299 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21383942299.

Qui dirige SCI CJAM ?

SCI CJAM est dirigée par CATHERINE ABRIAL, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CJAM ?

Le siège social de SCI CJAM est situé 48 Che Beckensteiner, 69260 Charbonnieres-les-Bains.

SCI CJAM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CJAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CJAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CJAM.

Entreprises similaires

Même activité à Charbonnieres-les-Bains

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Charbonnieres-les-Bains

Entreprises du même secteur à Charbonnieres-les-Bains

Entreprises à Charbonnieres-les-Bains

Toutes les entreprises à Charbonnieres-les-Bains