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SCI CL 15

Active
Siren993 296 037SCI60120 VENDEUIL-CAPLYCréée le 06 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

SCI CL 15 est une SCI immatriculée le 6 novembre 2025 sous le numéro SIREN 993 296 037. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 Grande rue, 60120 Vendeuil-Caply. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par Clément TRUBERT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CL 15

Dénomination
SCI CL 15
SIREN
993 296 037
SIRET (siège)
993 296 037 00019
N° TVA intracommunautaire
FR11993296037Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 296 037
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 novembre 2025
Siège social
10 GRANDE RUE, 60120, VENDEUIL-CAPLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CL 15

L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers, et plus généralement, toutes opérations financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à cet objet et susceptibles d'en favoriser la réalisation, à condition toutefois d'en respecter le caractère civil.

Finances de SCI CL 15

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CL 15

CT

Clément TRUBERT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 novembre 2025) · moins d'un an

LD

Louise DUFOUR

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 novembre 2025) · moins d'un an

Établissements de SCI CL 15

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 60120 VENDEUIL-CAPLYSiègeActif

    993 296 037 00019 · ouvert le 29 octobre 2025 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CL 15

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 octobre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de SCI CL 15

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CL 15. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CL 15

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CL 15. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CL 15 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CL 15 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CL 15

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-11-06 · Début d'activité : 2025-10-29

  1. création

    Date d'effet : 06 novembre 2025

Questions fréquentes sur SCI CL 15

Quel est le numéro SIREN de SCI CL 15 ?

Le numéro SIREN de SCI CL 15 est 993 296 037. Le SIRET de son siège social est 993 296 037 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11993296037.

Qui dirige SCI CL 15 ?

SCI CL 15 est dirigée par Clément TRUBERT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CL 15 ?

Le siège social de SCI CL 15 est situé 10 Grande rue, 60120 Vendeuil-Caply.

SCI CL 15 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CL 15 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CL 15 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CL 15.

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