SCI CL DU CANIGOU
Active6831Z · Agences immobilières
- Capital social
- 10 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 484 566 963, SCI CL DU CANIGOU est une SCI créée le 13 octobre 2005. Elle est domiciliée 108 T av du Canigou, 66170 Saint-Feliu-d'Avall. Elle exerce une activité de agences immobilières (code NAF 6831Z). STEPHANE CALVET exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CL DU CANIGOU
INSEE- Dénomination
- SCI CL DU CANIGOU
- SIREN
- 484 566 963
- SIRET (siège)
- 484 566 963 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR22484566963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 566 963
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 €
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 13 octobre 2005
- Siège social
- 108 T AV DU CANIGOU, 66170, SAINT-FELIU-D'AVALL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CL DU CANIGOU
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Finances de SCI CL DU CANIGOU
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CL DU CANIGOU
INSEEÉtablissements de SCI CL DU CANIGOU
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 66170 SAINT-FELIU-D'AVALLSiègeActif
484 566 963 00027 · ouvert le 15 octobre 2005 · NAF 6831Z
- 66170 SAINT-FELIU-D'AVALLFermé
484 566 963 00019 · ouvert le 15 octobre 2005 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI CL DU CANIGOU
INPIConformité de SCI CL DU CANIGOU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CL DU CANIGOU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CL DU CANIGOU n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CL DU CANIGOU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI CL DU CANIGOU
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 octobre 2005
Questions fréquentes sur SCI CL DU CANIGOU
Quel est le numéro SIREN de SCI CL DU CANIGOU ?
Le numéro SIREN de SCI CL DU CANIGOU est 484 566 963. Le SIRET de son siège social est 484 566 963 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22484566963.
Qui dirige SCI CL DU CANIGOU ?
SCI CL DU CANIGOU est dirigée par STEPHANE CALVET, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CL DU CANIGOU ?
Le siège social de SCI CL DU CANIGOU est situé 108 T av du Canigou, 66170 Saint-Feliu-d'Avall.
SCI CL DU CANIGOU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CL DU CANIGOU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CL DU CANIGOU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CL DU CANIGOU.
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