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SCI CLAELLE

Active
Siren448 109 595SCI97190 LE GOSIERCréée le 01 avril 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152 €
Effectif
Non publié

SCI CLAELLE est une SCI immatriculée le 1er avril 2003 sous le numéro SIREN 448 109 595. Son siège social est situé Ld Dampierre, 97190 Le Gosier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par FRANCOISE MAURICE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CLAELLE

Dénomination
SCI CLAELLE
SIREN
448 109 595
SIRET (siège)
448 109 595 00018
N° TVA intracommunautaire
FR74448109595Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 109 595
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 avril 2003
Siège social
LD DAMPIERRE, 97190, LE GOSIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLAELLE

ACQUISITION DE TERRAIN ET CONSTRCTION A USAGE D'HABITATION

Finances de SCI CLAELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLAELLE

FM

FRANCOISE MAURICE

Gérant

Depuis la création (01 avril 2003) · 23 ans

Établissements de SCI CLAELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97190 LE GOSIERSiègeActif

    448 109 595 00018 · ouvert le 28 mars 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CLAELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 avril 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLAELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLAELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLAELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLAELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLAELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLAELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2003

Questions fréquentes sur SCI CLAELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI CLAELLE ?

Le numéro SIREN de SCI CLAELLE est 448 109 595. Le SIRET de son siège social est 448 109 595 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74448109595.

Qui dirige SCI CLAELLE ?

SCI CLAELLE est dirigée par FRANCOISE MAURICE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI CLAELLE ?

Le siège social de SCI CLAELLE est situé Ld Dampierre, 97190 Le Gosier.

SCI CLAELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLAELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLAELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAELLE.

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