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SCI CLAIR SOLEIL

Active
Siren332 276 336SCI06670 COLOMARSCréée le 05 avril 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions19 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 332 276 336, SCI CLAIR SOLEIL est une SCI créée le 5 avril 1985. Le siège social de l'entreprise se trouve Lieu Dit la Droite, 06670 Colomars. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. NAS DE TOURRIS MICHEL MARIE PAUL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CLAIR SOLEIL

Dénomination
SCI CLAIR SOLEIL
SIREN
332 276 336
SIRET (siège)
332 276 336 00010
N° TVA intracommunautaire
FR81332276336Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 276 336
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 avril 1985
Siège social
LIEU DIT LA DROITE, 06670, COLOMARS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLAIR SOLEIL

L acquisition d une parcelle de terre sise à Colomars (à.m) cadastrée section à n 17 (partie) l édification sur ladite parcelle d une ou plusieurs villas la propriété l administration par bail location ou autrement desdits biens immobiliers

Finances de SCI CLAIR SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLAIR SOLEIL

N

NAS DE TOURRIS MICHEL MARIE PAUL

Gérant

Depuis la création (05 avril 1985) · 41 ans

Établissements de SCI CLAIR SOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06670 COLOMARSSiègeActif

    332 276 336 00010 · ouvert le 05 avril 1985 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLAIR SOLEIL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI CLAIR SOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLAIR SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLAIR SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAIR SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

19 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLAIR SOLEIL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLAIR SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLAIR SOLEIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

  1. création

    Date d'effet : 05 avril 1985

Questions fréquentes sur SCI CLAIR SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de SCI CLAIR SOLEIL ?

Le numéro SIREN de SCI CLAIR SOLEIL est 332 276 336. Le SIRET de son siège social est 332 276 336 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81332276336.

Qui dirige SCI CLAIR SOLEIL ?

SCI CLAIR SOLEIL est dirigée par NAS DE TOURRIS MICHEL MARIE PAUL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI CLAIR SOLEIL ?

Le siège social de SCI CLAIR SOLEIL est situé Lieu Dit la Droite, 06670 Colomars.

SCI CLAIR SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLAIR SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLAIR SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAIR SOLEIL.

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