CheckersProcédures

SCI CLAIR SOLEIL

Fermée
Siren333 811 156SCI01000 Bourg-en-BresseRadiée le 20 février 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
59,8 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 333 811 156, SCI CLAIR SOLEIL est une SCI créée le 27 septembre 1985. Elle est domiciliée 5 RUE 5 rue Lalande, 01000 Bourg-en-Bresse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par BERNARD BONNET en qualité de gérant. SCI CLAIR SOLEIL a été radiée le 20 février 2023 et n'exerce plus d'activité.

Fiche d'identité de SCI CLAIR SOLEIL

Dénomination
SCI CLAIR SOLEIL
SIREN
333 811 156
SIRET (siège)
333 811 156 00020
N° TVA intracommunautaire
FR48333811156Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 811 156
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
59 805,75 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
27 septembre 1985
Date de radiation
20 février 2023
Siège social
5 RUE 5 rue Lalande, 01000, Bourg-en-Bresse
Établissements
1
Statut
Fermée

Finances de SCI CLAIR SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLAIR SOLEIL

BB

BERNARD BONNET

Gérant

Depuis la création (27 septembre 1985) · 41 ans

EB

ERIC BOLATRE

Gérant

Depuis la création (27 septembre 1985) · 41 ans

Établissements de SCI CLAIR SOLEIL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01000 Bourg-en-BresseSiègeFermé

    333 811 156 00020 · ouvert le 30 septembre 1985 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CLAIR SOLEIL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mars 1999

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLAIR SOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLAIR SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLAIR SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAIR SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI CLAIR SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLAIR SOLEIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  1. radiation

    Date d'effet : 20 février 2023

Questions fréquentes sur SCI CLAIR SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de SCI CLAIR SOLEIL ?

Le numéro SIREN de SCI CLAIR SOLEIL est 333 811 156. Le SIRET de son siège social est 333 811 156 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48333811156.

Qui dirige SCI CLAIR SOLEIL ?

SCI CLAIR SOLEIL est dirigée par BERNARD BONNET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLAIR SOLEIL ?

Le siège social de SCI CLAIR SOLEIL est situé 5 RUE 5 rue Lalande, 01000 Bourg-en-Bresse.

SCI CLAIR SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Non, SCI CLAIR SOLEIL n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 20 février 2023.

SCI CLAIR SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAIR SOLEIL.

Entreprises similaires

Même activité à Bourg-en-Bresse

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Bourg-en-Bresse

Entreprises du même secteur à Bourg-en-Bresse

Entreprises à Bourg-en-Bresse

Toutes les entreprises à Bourg-en-Bresse