SCI CLAIR SOLEIL C
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 18,3 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CLAIR SOLEIL C est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 octobre 2002, identifiée par le SIREN 439 451 816. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue Adolphe Guiol, 83000 Toulon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MICHELE ACHARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CLAIR SOLEIL C
INSEE- Dénomination
- SCI CLAIR SOLEIL C
- SIREN
- 439 451 816
- SIRET (siège)
- 439 451 816 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR39439451816Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 451 816
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 18 293,88 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 octobre 2002
- Siège social
- 6 RUE ADOLPHE GUIOL, 83000, TOULON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLAIR SOLEIL C
Achat de biens mobiliers ou immobiliers en vue de la vente ou de la gestion
Finances de SCI CLAIR SOLEIL C
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLAIR SOLEIL C
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 juin 2018
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 juin 2018
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 juin 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CLAIR SOLEIL C
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83000 TOULONSiègeActif
439 451 816 00011 · ouvert le 24 octobre 1973 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CLAIR SOLEIL C
INPIComptes annuels de SCI CLAIR SOLEIL C
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLAIR SOLEIL C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLAIR SOLEIL C
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAIR SOLEIL C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLAIR SOLEIL C. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème Chambre
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/05657
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 23 avril 2025 · N° 24/04392
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLAIR SOLEIL C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLAIR SOLEIL C
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Gérant Associé : ACHARD Michèle modification le 01 Juin 2018 ; Associé : ACHARD Florent en fonction le 01 Juin 2018 ; Gérant Associé : ACHARD Marie en fonction le 01 Juin 2018 ; Gérant Associé : ACHARD Adrien en fonction le 01 Juin 2018 ; Associé : BAUMIER Christiane en fonction le 01 Juin 2018 ; Associé : ACHARD Alain en fonction le 01 Juin 2018
- création
Date d'effet : 24 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCI CLAIR SOLEIL C
Quel est le numéro SIREN de SCI CLAIR SOLEIL C ?
Le numéro SIREN de SCI CLAIR SOLEIL C est 439 451 816. Le SIRET de son siège social est 439 451 816 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39439451816.
Qui dirige SCI CLAIR SOLEIL C ?
SCI CLAIR SOLEIL C est dirigée par MICHELE ACHARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLAIR SOLEIL C ?
Le siège social de SCI CLAIR SOLEIL C est situé 6 rue Adolphe Guiol, 83000 Toulon.
SCI CLAIR SOLEIL C est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLAIR SOLEIL C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLAIR SOLEIL C est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAIR SOLEIL C.
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