SCI CLAIR TILLEUL
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CLAIR TILLEUL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 octobre 1987, identifiée par le SIREN 342 572 443. Son siège social est situé Pont de Veyle, 01290 Pont de Veyle. L'entreprise déclare le code NAF 4110D comme activité principale. La direction est assurée par GILBERT PARNAUD en qualité de gérant. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 9 novembre 2023.
Fiche d'identité de SCI CLAIR TILLEUL
INSEE- Dénomination
- SCI CLAIR TILLEUL
- SIREN
- 342 572 443
- SIRET (siège)
- 342 572 443 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR13342572443Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 342 572 443
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 12 octobre 1987
- Date de radiation
- 09 novembre 2023
- Siège social
- PONT DE VEYLE, 01290, PONT DE VEYLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Finances de SCI CLAIR TILLEUL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLAIR TILLEUL
INSEEÉtablissements de SCI CLAIR TILLEUL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01290 PONT DE VEYLESiègeFermé
342 572 443 00014 · ouvert le 17 septembre 1987 · NAF 4110D
Documents juridiques de SCI CLAIR TILLEUL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI CLAIR TILLEUL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLAIR TILLEUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLAIR TILLEUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAIR TILLEUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI CLAIR TILLEUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLAIR TILLEUL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
- radiation
Date d'effet : 09 novembre 2023
Questions fréquentes sur SCI CLAIR TILLEUL
Quel est le numéro SIREN de SCI CLAIR TILLEUL ?
Le numéro SIREN de SCI CLAIR TILLEUL est 342 572 443. Le SIRET de son siège social est 342 572 443 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13342572443.
Qui dirige SCI CLAIR TILLEUL ?
SCI CLAIR TILLEUL est dirigée par GILBERT PARNAUD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLAIR TILLEUL ?
Le siège social de SCI CLAIR TILLEUL est situé Pont de Veyle, 01290 Pont de Veyle.
SCI CLAIR TILLEUL est-elle toujours en activité ?
Non, SCI CLAIR TILLEUL n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 9 novembre 2023.
SCI CLAIR TILLEUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAIR TILLEUL.
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