SCI CLAIR VAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CLAIR VAL est une SCI immatriculée le 27 août 2008 sous le numéro SIREN 507 801 223. Elle est domiciliée 11 rue des Charmettes residence le Futaie Bat les Frenes, 05000 Gap. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. SEBASTIEN DELAROCHE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CLAIR VAL
INSEE- Dénomination
- SCI CLAIR VAL
- SIREN
- 507 801 223
- SIRET (siège)
- 507 801 223 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR57507801223Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 507 801 223
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 août 2008
- Siège social
- 11 RUE DES CHARMETTES RESIDENCE LE FUTAIE BAT LES FRENES, 05000, GAP
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLAIR VAL
Acquisition, administration, gestion de tous biens notamment divers biens immobiliers sis à Gap Copropriété Clair Val lots numéro 17 et 57.
Finances de SCI CLAIR VAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLAIR VAL
INSEEBODACCGérant
En poste depuis novembre 2013 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 novembre 2013
DELAR ELEC
Autre
Anciens dirigeants (1)
Olivier. Gérant associé : DE ARAUJO Rui DELAROCHE
Gérant associé · de août 2008 à novembre 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CLAIR VAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05000 GAPSiègeActif
507 801 223 00011 · ouvert le 23 août 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CLAIR VAL
INPIComptes annuels de SCI CLAIR VAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLAIR VAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLAIR VAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAIR VAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CLAIR VAL. Elle date de 1992. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 décembre 1992 · N° 89-43.470
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLAIR VAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLAIR VAL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
Gérant : DELAROCHE Sébastien
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-08-27 · Début d'activité : 2008-08-23
- création
Date d'effet : 27 août 2008
Questions fréquentes sur SCI CLAIR VAL
Quel est le numéro SIREN de SCI CLAIR VAL ?
Le numéro SIREN de SCI CLAIR VAL est 507 801 223. Le SIRET de son siège social est 507 801 223 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57507801223.
Qui dirige SCI CLAIR VAL ?
SCI CLAIR VAL est dirigée par SEBASTIEN DELAROCHE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLAIR VAL ?
Le siège social de SCI CLAIR VAL est situé 11 rue des Charmettes residence le Futaie Bat les Frenes, 05000 Gap.
SCI CLAIR VAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLAIR VAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 août 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLAIR VAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAIR VAL.
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