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SCI CLAM

Active
Siren492 592 886SCI69009 LYONCréée le 26 octobre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions13 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CLAM est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 octobre 2006, identifiée par le SIREN 492 592 886. Elle est domiciliée 34 rue Marietton, 69009 Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JOSIANE MARLY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CLAM

Dénomination
SCI CLAM
SIREN
492 592 886
SIRET (siège)
492 592 886 00013
N° TVA intracommunautaire
FR63492592886Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 592 886
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 octobre 2006
Siège social
34 RUE MARIETTON, 69009, LYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLAM

Acquisition, propriété, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis et non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.

Finances de SCI CLAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLAM

JM

JOSIANE MARLY

Gérant

Depuis la création (26 octobre 2006) · 20 ans

PM

PIERRE MONNERET

Autre

Depuis la création (26 octobre 2006) · 20 ans

BM

BERNARD MONNERET

Autre

Depuis la création (26 octobre 2006) · 20 ans

CM

CORINNE MONNERET

Autre

Depuis la création (26 octobre 2006) · 20 ans

Établissements de SCI CLAM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69009 LYONSiègeActif

    492 592 886 00013 · ouvert le 10 octobre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLAM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 octobre 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLAM. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLAM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 octobre 2006

Questions fréquentes sur SCI CLAM

Quel est le numéro SIREN de SCI CLAM ?

Le numéro SIREN de SCI CLAM est 492 592 886. Le SIRET de son siège social est 492 592 886 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63492592886.

Qui dirige SCI CLAM ?

SCI CLAM est dirigée par JOSIANE MARLY, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLAM ?

Le siège social de SCI CLAM est situé 34 rue Marietton, 69009 Lyon.

SCI CLAM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAM.

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