SCI CLAMCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 914,69 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 384 702 965, SCI CLAMCEL est une SCI créée le 6 mars 1992. Son siège social est situé 40 rue Pasteur, 95170 Deuil-la-Barre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par André DOLL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI CLAMCEL
INSEE- Dénomination
- SCI CLAMCEL
- SIREN
- 384 702 965
- SIRET (siège)
- 384 702 965 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR94384702965Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 702 965
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 914,69 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 mars 1992
- Siège social
- 40 RUE PASTEUR, 95170, DEUIL-LA-BARRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLAMCEL
La société a pour objet l achat la propriété la gestion et plus généralement l exploitation par bail location ou autrement de locaux habitation qu elle se propose d acquérir de tout immeuble ou locaux qu elle pourrait acquérir
Finances de SCI CLAMCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLAMCEL
INSEEBODACCAutre
Autre
Autre
Autre
Gérant
En poste depuis septembre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 15 septembre 2026
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CLAMCEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95170 DEUIL-LA-BARRESiègeActif
384 702 965 00011 · ouvert le 01 février 1992 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CLAMCEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI CLAMCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLAMCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLAMCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAMCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLAMCEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLAMCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLAMCEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DOLL André
- création
Date d'effet : 06 mars 1992
Questions fréquentes sur SCI CLAMCEL
Quel est le numéro SIREN de SCI CLAMCEL ?
Le numéro SIREN de SCI CLAMCEL est 384 702 965. Le SIRET de son siège social est 384 702 965 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94384702965.
Qui dirige SCI CLAMCEL ?
SCI CLAMCEL est dirigée par André DOLL, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLAMCEL ?
Le siège social de SCI CLAMCEL est situé 40 rue Pasteur, 95170 Deuil-la-Barre.
SCI CLAMCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLAMCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLAMCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAMCEL.
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