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SCI CLAN

Active
Siren391 962 495SCI73000 CHAMBERYCréée le 26 juillet 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions43 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
244 k€
Effectif
Non publié

SCI CLAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 juillet 1993, identifiée par le SIREN 391 962 495. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de la Republique, 73000 Chambery. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par STEPHANE BERGAMO en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CLAN

Dénomination
SCI CLAN
SIREN
391 962 495
SIRET (siège)
391 962 495 00019
N° TVA intracommunautaire
FR50391962495Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 962 495
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
243 918,43 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 juillet 1993
Siège social
RUE DE LA REPUBLIQUE, 73000, CHAMBERY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLAN

Propriété,administration et exploitation par bail,location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition,échange,apport ou autrement, éventuellement et exceptionnellement l'aliénation de ceux de ces immeubles devenus inutiles à la société au moyen de vente,échange ou apport en société.

Finances de SCI CLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLAN

CB

CLAUDE BERGAMO

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 mai 2008

SB

STEPHANE BERGAMO

Gérant

En poste depuis mai 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 mai 2008

AC

ANNIE COUTIN

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CLAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73000 CHAMBERYSiègeActif

    391 962 495 00019 · ouvert le 15 juillet 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLAN

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

43 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

    Gérant : BERGAMO Stéphane GérardAssocié indéfiniment responsable : BERGAMO Claude Marius. Associé indéfiniment responsable : COUTIN Annie Aimée Elide. Associé indéfiniment responsable : BERGAMO Stéphane Gérard.

  1. création

    Date d'effet : 26 juillet 1993

Questions fréquentes sur SCI CLAN

Quel est le numéro SIREN de SCI CLAN ?

Le numéro SIREN de SCI CLAN est 391 962 495. Le SIRET de son siège social est 391 962 495 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50391962495.

Qui dirige SCI CLAN ?

SCI CLAN est dirigée par STEPHANE BERGAMO, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLAN ?

Le siège social de SCI CLAN est situé rue de la Republique, 73000 Chambery.

SCI CLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAN.

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