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SCI CLAN

Active
Siren500 899 968SCI76710 BOSC-GUERARD-SAINT-ADRIENCréée le 14 novembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions43 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 500 899 968, SCI CLAN est une SCI créée le 14 novembre 2007. Elle est domiciliée 4 Clos de la Mare du Plessis, 76710 Bosc-Guerard-Saint-Adrien. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par NICOLAS HALLEN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CLAN

Dénomination
SCI CLAN
SIREN
500 899 968
SIRET (siège)
500 899 968 00027
N° TVA intracommunautaire
FR69500899968Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 899 968
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 novembre 2007
Siège social
4 CLOS DE LA MARE DU PLESSIS, 76710, BOSC-GUERARD-SAINT-ADRIEN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CLAN

Acquisition et gestion de biens immobiliers

Finances de SCI CLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLAN

NH

NICOLAS HALLEN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 novembre 2007) · 18 ans

AL

AURELIE LAMMENS

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI CLAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76710 BOSC-GUERARD-SAINT-ADRIENSiègeActif

    500 899 968 00027 · ouvert le 05 novembre 2007 · NAF 6820B

  • 76710 BOSC-GUERARD-SAINT-ADRIENFermé

    500 899 968 00019 · ouvert le 05 novembre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

43 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : HALLEN Nicolas Jacques

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-11-14 · Début d'activité : 2007-11-05

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2007

Questions fréquentes sur SCI CLAN

Quel est le numéro SIREN de SCI CLAN ?

Le numéro SIREN de SCI CLAN est 500 899 968. Le SIRET de son siège social est 500 899 968 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69500899968.

Qui dirige SCI CLAN ?

SCI CLAN est dirigée par NICOLAS HALLEN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLAN ?

Le siège social de SCI CLAN est situé 4 Clos de la Mare du Plessis, 76710 Bosc-Guerard-Saint-Adrien.

SCI CLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAN.

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