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SCI CLAN

Active
Siren802 325 399SCI75016 PARISCréée le 16 mai 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions44 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
900 €
Effectif
Non publié

SCI CLAN est une SCI immatriculée le 16 mai 2014 sous le numéro SIREN 802 325 399. Elle est domiciliée 198 av Victor Hugo, 75016 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par LAURENT Mimoun en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI CLAN

Dénomination
SCI CLAN
SIREN
802 325 399
SIRET (siège)
802 325 399 00037
N° TVA intracommunautaire
FR70802325399Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 325 399
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
900 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 mai 2014
Siège social
198 AV VICTOR HUGO, 75016, PARIS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI CLAN

L'acquisition, la mise en valeur et l'exploitation par bail ou autrement de tous biens immobiliers, bâtis ou non bâtis, la prise de participation ou d'intérêts dans toutes les sociétés, et ce par voie d'apport en nature ou en numéraire, souscription ou achat de parts, d'intérêts, fusion ou autres moyens.

Finances de SCI CLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLAN

LM

LAURENT Mimoun

Autre

SM

SGHAIER Mimoun

Autre

DM

DODY Mimoun

Autre

Anciens dirigeants (2)

BE

Brigitte Emsalem,

Gérant · de mai 2014 à août 2015

E

Emsalem

Gérant · jusqu'à août 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CLAN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 75016 PARISSiègeActif

    802 325 399 00037 · ouvert le 16 mars 2014 · NAF 6820B

  • 75019 PARISFermé

    802 325 399 00011 · ouvert le 16 mars 2014 · NAF 6820B

  • 75016 PARISFermé

    802 325 399 00029 · ouvert le 16 décembre 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLAN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 06 août 2015

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2014

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

44 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLAN

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Gérant partant : Emsalem, nom d'usage : Ben Chetrit, Brigitte, nomination du Gérant : Mimoun, Sgahier

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-05-16 · Début d'activité : 2014-03-16

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 2014

Questions fréquentes sur SCI CLAN

Quel est le numéro SIREN de SCI CLAN ?

Le numéro SIREN de SCI CLAN est 802 325 399. Le SIRET de son siège social est 802 325 399 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70802325399.

Qui dirige SCI CLAN ?

SCI CLAN est dirigée par LAURENT Mimoun, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLAN ?

Le siège social de SCI CLAN est situé 198 av Victor Hugo, 75016 Paris.

SCI CLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAN.

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