SCI CLAN B
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CLAN B est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mai 2008, identifiée par le SIREN 504 147 422. Elle est domiciliée 458 Che Ramboz, 01800 Perouges. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par FRANCOIS BERNIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CLAN B
INSEE- Dénomination
- SCI CLAN B
- SIREN
- 504 147 422
- SIRET (siège)
- 504 147 422 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR42504147422Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 147 422
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 mai 2008
- Siège social
- 458 CHE RAMBOZ, 01800, PEROUGES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLAN B
La propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous droits, biens mobiliers et immobiliers, bâtis ou non bâtis dont elle serait ou pourrait devenir propriétaire
Finances de SCI CLAN B
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLAN B
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI CLAN B
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01800 PEROUGESSiègeActif
504 147 422 00027 · ouvert le 31 mars 2008 · NAF 6820B
- 01800 BOURG-SAINT-CHRISTOPHEFermé
504 147 422 00019 · ouvert le 31 mars 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CLAN B
INPIComptes annuels de SCI CLAN B
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLAN B. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLAN B
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAN B. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLAN B n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLAN B n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLAN B
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BERNIER François Pascal Henri ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : Christelle Josette
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-05-13 · Début d'activité : 2008-03-31
- création
Date d'effet : 13 mai 2008
Questions fréquentes sur SCI CLAN B
Quel est le numéro SIREN de SCI CLAN B ?
Le numéro SIREN de SCI CLAN B est 504 147 422. Le SIRET de son siège social est 504 147 422 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42504147422.
Qui dirige SCI CLAN B ?
SCI CLAN B est dirigée par FRANCOIS BERNIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLAN B ?
Le siège social de SCI CLAN B est situé 458 Che Ramboz, 01800 Perouges.
SCI CLAN B est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLAN B est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLAN B est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAN B.
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