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SCI CLAN NOEL

Active
Siren497 823 583SCI27150 SANCOURTCréée le 03 mai 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

SCI CLAN NOEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 mai 2007, identifiée par le SIREN 497 823 583. Elle est domiciliée rue du Bout d'en Bas, 27150 Sancourt. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par CECILE BAGOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CLAN NOEL

Dénomination
SCI CLAN NOEL
SIREN
497 823 583
SIRET (siège)
497 823 583 00032
N° TVA intracommunautaire
FR76497823583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 823 583
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 mai 2007
Siège social
RUE DU BOUT D'EN BAS, 27150, SANCOURT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CLAN NOEL

achats gestion bien

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Finances de SCI CLAN NOEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI CLAN NOEL

CB

CECILE BAGOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 mai 2007) · 19 ans

NN

NICOLAS NOEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 mai 2007) · 19 ans

Établissements de SCI CLAN NOEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 27150 SANCOURTSiègeActif

    497 823 583 00032 · ouvert le 03 avril 2019 · NAF 6820B

  • 27420 AUTHEVERNESFermé

    497 823 583 00016 · ouvert le 03 mai 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLAN NOEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2012

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLAN NOEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLAN NOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLAN NOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAN NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLAN NOEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLAN NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLAN NOEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 2007

Questions fréquentes sur SCI CLAN NOEL

Quel est le numéro SIREN de SCI CLAN NOEL ?

Le numéro SIREN de SCI CLAN NOEL est 497 823 583. Le SIRET de son siège social est 497 823 583 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76497823583.

Qui dirige SCI CLAN NOEL ?

SCI CLAN NOEL est dirigée par CECILE BAGOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLAN NOEL ?

Le siège social de SCI CLAN NOEL est situé rue du Bout d'en Bas, 27150 Sancourt.

SCI CLAN NOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLAN NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLAN NOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAN NOEL.

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