SCI CLANA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 509 338 455, SCI CLANA est une SARL créée le 4 décembre 2008. Son siège social est situé 14 Che du Guichardet, 69630 Chaponost. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CLAUDE DE GASPERIS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI CLANA
INSEE- Dénomination
- SCI CLANA
- SIREN
- 509 338 455
- SIRET (siège)
- 509 338 455 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR82509338455Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 338 455
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre SARL coopérative
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 décembre 2008
- Siège social
- 14 CHE DU GUICHARDET, 69630, CHAPONOST
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLANA
Acquisition, administration, gestion de tous biens immobiliers
Finances de SCI CLANA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLANA
INSEEÉtablissements de SCI CLANA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69630 CHAPONOSTSiègeActif
509 338 455 00017 · ouvert le 26 novembre 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CLANA
INPIComptes annuels de SCI CLANA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLANA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLANA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLANA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLANA. Elles s'échelonnent de 2022 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 07 avril 2023 · N° 19/07967
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 07 avril 2023 · N° 19/07965
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 décembre 2022 · N° 21-17.142
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLANA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLANA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-11-26
- création
Date d'effet : 04 décembre 2008
Questions fréquentes sur SCI CLANA
Quel est le numéro SIREN de SCI CLANA ?
Le numéro SIREN de SCI CLANA est 509 338 455. Le SIRET de son siège social est 509 338 455 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82509338455.
Qui dirige SCI CLANA ?
SCI CLANA est dirigée par CLAUDE DE GASPERIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLANA ?
Le siège social de SCI CLANA est situé 14 Che du Guichardet, 69630 Chaponost.
SCI CLANA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLANA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLANA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLANA.
Entreprises similaires
Même activité à Chaponost