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SCI CLANS

Active
Siren938 081 973SCI67640 FegersheimCréée le 09 décembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions84 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CLANS est une SCI immatriculée le 9 décembre 2024 sous le numéro SIREN 938 081 973. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 RUE de la Verdure, 67640 Fegersheim. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par Simon NOICHL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CLANS

Dénomination
SCI CLANS
SIREN
938 081 973
SIRET (siège)
938 081 973 00019
N° TVA intracommunautaire
FR63938081973Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 938 081 973
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 décembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 décembre 2024
Siège social
8 RUE de la Verdure, 67640, Fegersheim
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLANS

Acquisition, construction, détention, propriété de tous biens ou droits mobiliers et immobiliers, en pleine-propriété ou en démembrement de propriété ; administration, gestion et location par tous moyens directs ou indirects du patrimoine social ; gestion de la trésorerie de la société au moyen de tous placements non spéculatifs ; régularisation de tous emprunts, toutes ouverture de crédit ou facilités de caisse.

Finances de SCI CLANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLANS

SN

Simon NOICHL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 décembre 2024) · 1 an

CF

Coralie FRITSCH

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 décembre 2024) · 1 an

Établissements de SCI CLANS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67640 FegersheimSiègeActif

    938 081 973 00019 · ouvert le 25 novembre 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLANS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 décembre 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de SCI CLANS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

84 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLANS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLANS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-12-09 · Début d'activité : 2024-11-25

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 2024

Questions fréquentes sur SCI CLANS

Quel est le numéro SIREN de SCI CLANS ?

Le numéro SIREN de SCI CLANS est 938 081 973. Le SIRET de son siège social est 938 081 973 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63938081973.

Qui dirige SCI CLANS ?

SCI CLANS est dirigée par Simon NOICHL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLANS ?

Le siège social de SCI CLANS est situé 8 RUE de la Verdure, 67640 Fegersheim.

SCI CLANS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLANS.

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