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SCI CLANY

Active
Siren484 194 618Société civile84800 L'ISLE-SUR-LA-SORGUECréée le 29 juin 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCI CLANY est une société civile immatriculée le 29 juin 2005 sous le numéro SIREN 484 194 618. Son siège social est situé 1189 Che du Pont de la Sable Chez Monsieur Henry Claude, 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de SCI CLANY

Dénomination
SCI CLANY
SIREN
484 194 618
SIRET (siège)
484 194 618 00027
N° TVA intracommunautaire
FR39484194618Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 194 618
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 mars 2025
Forme juridique
Autre société civile
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 juin 2005
Siège social
1189 CHE DU PONT DE LA SABLE CHEZ MONSIEUR HENRY CLAUDE, 84800, L'ISLE-SUR-LA-SORGUE
Établissements
2
Statut
Active

Finances de SCI CLANY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLANY

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCI CLANY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 84800 L'ISLE-SUR-LA-SORGUESiègeActif

    484 194 618 00027 · NAF 7010Z

  • 54000 NANCYFermé

    484 194 618 00019 · ouvert le 29 juin 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLANY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 septembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLANY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLANY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLANY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLANY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CLANY. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, chambre 1 Référés

    Décision du 18 août 2025 · N° 25/00058

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLANY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLANY

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

    Immatriculée le 2024-08-20 · Début d'activité : 2024-06-30

  2. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

  3. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

  1. création

    Date d'effet : 29 juin 2005

Questions fréquentes sur SCI CLANY

Quel est le numéro SIREN de SCI CLANY ?

Le numéro SIREN de SCI CLANY est 484 194 618. Le SIRET de son siège social est 484 194 618 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39484194618.

Où se situe le siège social de SCI CLANY ?

Le siège social de SCI CLANY est situé 1189 Che du Pont de la Sable Chez Monsieur Henry Claude, 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue.

SCI CLANY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLANY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLANY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLANY.

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