SCI CLAP GH
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 502 084 650, SCI CLAP GH est une SCI créée le 18 janvier 2008. Son siège social est situé 1236 Rte de Bouloc, 31340 Vacquiers. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PATRICK GORSSE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CLAP GH
INSEE- Dénomination
- SCI CLAP GH
- SIREN
- 502 084 650
- SIRET (siège)
- 502 084 650 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR35502084650Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 084 650
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 janvier 2008
- Siège social
- 1236 RTE DE BOULOC, 31340, VACQUIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLAP GH
Acquisition et exploitation de tous biens et droits immobiliers
Finances de SCI CLAP GH
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLAP GH
INSEEÉtablissements de SCI CLAP GH
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31340 VACQUIERSSiègeActif
502 084 650 00014 · ouvert le 20 janvier 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CLAP GH
INPIComptes annuels de SCI CLAP GH
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLAP GH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLAP GH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAP GH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLAP GH n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLAP GH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLAP GH
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-01-20
- création
Date d'effet : 18 janvier 2008
Questions fréquentes sur SCI CLAP GH
Quel est le numéro SIREN de SCI CLAP GH ?
Le numéro SIREN de SCI CLAP GH est 502 084 650. Le SIRET de son siège social est 502 084 650 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35502084650.
Qui dirige SCI CLAP GH ?
SCI CLAP GH est dirigée par PATRICK GORSSE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLAP GH ?
Le siège social de SCI CLAP GH est situé 1236 Rte de Bouloc, 31340 Vacquiers.
SCI CLAP GH est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLAP GH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLAP GH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAP GH.
Entreprises similaires
Même activité à Vacquiers