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SCI CLAPEIROUS

Active
Siren490 898 467SCI26120 MONTELIERCréée le 29 juin 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

SCI CLAPEIROUS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 juin 2006, identifiée par le SIREN 490 898 467. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 All Jean Baptiste Venturi, 26120 Montelier. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par DANIEL BONTEMPS en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI CLAPEIROUS

Dénomination
SCI CLAPEIROUS
SIREN
490 898 467
SIRET (siège)
490 898 467 00017
N° TVA intracommunautaire
FR91490898467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 898 467
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 juin 2006
Siège social
11 ALL JEAN BAPTISTE VENTURI, 26120, MONTELIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLAPEIROUS

Propriété, administration et exploitation par lcoation ou autrement d'un terrain sis à Montélier, zone d'activité des Petits Champs

Finances de SCI CLAPEIROUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLAPEIROUS

DB

DANIEL BONTEMPS

Autre

Depuis la création (29 juin 2006) · 20 ans

C

CLOVIDAN

Autre

Depuis la création (29 juin 2006) · 20 ans

Établissements de SCI CLAPEIROUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26120 MONTELIERSiègeActif

    490 898 467 00017 · ouvert le 29 juin 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLAPEIROUS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 février 2011

  • Acte

Dépôt du 07 février 2011

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLAPEIROUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLAPEIROUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLAPEIROUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAPEIROUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLAPEIROUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLAPEIROUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLAPEIROUS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 juin 2006

Questions fréquentes sur SCI CLAPEIROUS

Quel est le numéro SIREN de SCI CLAPEIROUS ?

Le numéro SIREN de SCI CLAPEIROUS est 490 898 467. Le SIRET de son siège social est 490 898 467 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91490898467.

Qui dirige SCI CLAPEIROUS ?

SCI CLAPEIROUS est dirigée par DANIEL BONTEMPS, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLAPEIROUS ?

Le siège social de SCI CLAPEIROUS est situé 11 All Jean Baptiste Venturi, 26120 Montelier.

SCI CLAPEIROUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLAPEIROUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLAPEIROUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAPEIROUS.

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