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SCI CLARENCE

Active
Siren949 492 995SCI69300 Caluire-et-CuireCréée le 13 mars 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions104 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 949 492 995, SCI CLARENCE est une SCI créée le 13 mars 2023. Elle est domiciliée 37 AV Général de Gaulle, 69300 Caluire-et-Cuire. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Sébastien RIVOIRE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CLARENCE

Dénomination
SCI CLARENCE
SIREN
949 492 995
SIRET (siège)
949 492 995 00012
N° TVA intracommunautaire
FR83949492995Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 492 995
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 mars 2023
Siège social
37 AV Général de Gaulle, 69300, Caluire-et-Cuire
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLARENCE

l'acquisition, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément ; l'administration, la gestion, l'exploitation, en ce compris la location, la vente de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément l'entretien et, éventuellement, l'aménagement de ces biens ; et plus généralement, toutes opérations mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à cet objet ou susceptibles d'en favoriser le développement.

Finances de SCI CLARENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLARENCE

SR

Sébastien RIVOIRE

Gérant

Depuis la création (13 mars 2023) · 3 ans

R

RAS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 mars 2023) · 3 ans

Établissements de SCI CLARENCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69300 Caluire-et-CuireSiègeActif

    949 492 995 00012 · ouvert le 07 février 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLARENCE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 février 2023

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLARENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLARENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLARENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLARENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

104 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLARENCE. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLARENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLARENCE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-02-07

  1. création

Questions fréquentes sur SCI CLARENCE

Quel est le numéro SIREN de SCI CLARENCE ?

Le numéro SIREN de SCI CLARENCE est 949 492 995. Le SIRET de son siège social est 949 492 995 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83949492995.

Qui dirige SCI CLARENCE ?

SCI CLARENCE est dirigée par Sébastien RIVOIRE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLARENCE ?

Le siège social de SCI CLARENCE est situé 37 AV Général de Gaulle, 69300 Caluire-et-Cuire.

SCI CLARENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLARENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLARENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLARENCE.

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