SCI CLARITY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 210 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 794 907 550, SCI CLARITY est une SCI créée le 23 août 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bancet, 42410 Pelussin. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par DANIEL ALLAMANCHE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CLARITY
INSEE- Dénomination
- SCI CLARITY
- SIREN
- 794 907 550
- SIRET (siège)
- 794 907 550 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR69794907550Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 907 550
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 210 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 août 2013
- Siège social
- LE BANCET, 42410, PELUSSIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLARITY
Acquisition, gestion, administration et gestion par location de biens immobiliers.
Finances de SCI CLARITY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLARITY
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 août 2013) · 13 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 10 octobre 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CLARITY
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 42410 PELUSSINSiègeFermé
794 907 550 00014 · ouvert le 01 août 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CLARITY
INPIComptes annuels de SCI CLARITY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLARITY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLARITY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLARITY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLARITY. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 22
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026R00324
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 16 juin 2026 · N° 25/00291
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP- Juge Ctx Protection
Décision du 09 avril 2026 · N° 25/00039
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 02 février 2026 · N° 25/02420
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 16 décembre 2025 · N° 23/01079
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 23 mai 2025 · N° 2024078177
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, iLLKIRCH Civil
Décision du 29 janvier 2025 · N° 24/09125
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLARITY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLARITY
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
LAPLANCHE Marie-Hélène Michèle nom d'usage : LAPLANCHE devient liquidateur. LAPLANCHE Marie-Hélène Michèle nom d'usage : LAPLANCHE n'est plus gérant. ALLAMANCHE Daniel René Jacques nom d'usage : ALLAMANCHE n'est plus gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-08-01
- création
Date d'effet : 23 août 2013
Questions fréquentes sur SCI CLARITY
Quel est le numéro SIREN de SCI CLARITY ?
Le numéro SIREN de SCI CLARITY est 794 907 550. Le SIRET de son siège social est 794 907 550 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69794907550.
Qui dirige SCI CLARITY ?
SCI CLARITY est dirigée par DANIEL ALLAMANCHE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLARITY ?
Le siège social de SCI CLARITY est situé Le Bancet, 42410 Pelussin.
SCI CLARITY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLARITY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLARITY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLARITY.
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