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SCI CLARTH

Active
Siren443 597 455Société civile84120 PERTUISCréée le 10 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

SCI CLARTH est une société civile immatriculée le 10 octobre 2002 sous le numéro SIREN 443 597 455. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Villelaure Centre Equestre les Piboules, 84120 Pertuis. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par NATHALIE GASSEUR, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CLARTH

Dénomination
SCI CLARTH
SIREN
443 597 455
SIRET (siège)
443 597 455 00023
N° TVA intracommunautaire
FR04443597455Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 597 455
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 octobre 2002
Siège social
RTE DE VILLELAURE CENTRE EQUESTRE LES PIBOULES, 84120, PERTUIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CLARTH

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur la transformation, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers

Finances de SCI CLARTH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLARTH

FB

FRANCK BARTHEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 octobre 2002) · 24 ans

NG

NATHALIE GASSEUR

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI CLARTH

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 84120 PERTUISSiègeActif

    443 597 455 00023 · ouvert le 27 novembre 2013 · NAF 6820B

  • 74800 LA ROCHE-SUR-FORONFermé

    443 597 455 00015 · ouvert le 25 juillet 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLARTH

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 décembre 2013

  • Acte

Dépôt du 27 décembre 2013

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 10 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLARTH

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLARTH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLARTH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLARTH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLARTH n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLARTH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLARTH

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculée le 2013-12-27 · Début d'activité : 2013-11-27

  1. création

    Date d'effet : 10 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI CLARTH

Quel est le numéro SIREN de SCI CLARTH ?

Le numéro SIREN de SCI CLARTH est 443 597 455. Le SIRET de son siège social est 443 597 455 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04443597455.

Qui dirige SCI CLARTH ?

SCI CLARTH est dirigée par NATHALIE GASSEUR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLARTH ?

Le siège social de SCI CLARTH est situé Rte de Villelaure Centre Equestre les Piboules, 84120 Pertuis.

SCI CLARTH est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLARTH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLARTH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLARTH.

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