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SCI CLATHY

Active
Siren448 723 551SCI42190 CHARLIEUCréée le 22 mai 2003
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CLATHY est une SCI immatriculée le 22 mai 2003 sous le numéro SIREN 448 723 551. Elle est domiciliée 1114 Rte des Brosses, 42190 Charlieu. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par CLAIRE FORNAS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CLATHY

Dénomination
SCI CLATHY
SIREN
448 723 551
SIRET (siège)
448 723 551 00025
N° TVA intracommunautaire
FR09448723551Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 723 551
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
22 mai 2003
Siège social
1114 RTE DES BROSSES, 42190, CHARLIEU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CLATHY

Acquisition, gestion et administration de tous biens immobiliers.

Finances de SCI CLATHY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLATHY

CF

CLAIRE FORNAS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 mai 2003) · 23 ans

TN

THIERRY NOUVELLET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 mai 2003) · 23 ans

Établissements de SCI CLATHY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42190 CHARLIEUSiègeActif

    448 723 551 00025 · ouvert le 28 avril 2003 · NAF 6820A

  • 42190 CHARLIEUFermé

    448 723 551 00017 · ouvert le 28 avril 2003 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI CLATHY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mai 2004

  • Acte

Dépôt du 22 mai 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLATHY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLATHY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLATHY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLATHY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLATHY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLATHY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLATHY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 mai 2003

Questions fréquentes sur SCI CLATHY

Quel est le numéro SIREN de SCI CLATHY ?

Le numéro SIREN de SCI CLATHY est 448 723 551. Le SIRET de son siège social est 448 723 551 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09448723551.

Qui dirige SCI CLATHY ?

SCI CLATHY est dirigée par CLAIRE FORNAS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLATHY ?

Le siège social de SCI CLATHY est situé 1114 Rte des Brosses, 42190 Charlieu.

SCI CLATHY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLATHY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLATHY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLATHY.