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SCI CLAUDE BAZILE

Active
Siren531 767 697SCI73700 MONTVALEZANCréée le 15 avril 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CLAUDE BAZILE est une SCI immatriculée le 15 avril 2011 sous le numéro SIREN 531 767 697. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Eucherts la Rosiere, 73700 Montvalezan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par CLAUDE BAZILE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CLAUDE BAZILE

Dénomination
SCI CLAUDE BAZILE
SIREN
531 767 697
SIRET (siège)
531 767 697 00018
N° TVA intracommunautaire
FR72531767697Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 767 697
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 avril 2011
Siège social
LES EUCHERTS LA ROSIERE, 73700, MONTVALEZAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLAUDE BAZILE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI CLAUDE BAZILE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLAUDE BAZILE

CB

CLAUDE BAZILE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 avril 2011) · 15 ans

RB

ROMAIN BAZILE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 avril 2011) · 15 ans

LD

LUCIE DEJA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 avril 2011) · 15 ans

CB

CLEMENTINE BAZILE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 avril 2011) · 15 ans

Établissements de SCI CLAUDE BAZILE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73700 MONTVALEZANSiègeActif

    531 767 697 00018 · ouvert le 23 février 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLAUDE BAZILE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juillet 2024

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 15 avril 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLAUDE BAZILE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLAUDE BAZILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLAUDE BAZILE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAUDE BAZILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLAUDE BAZILE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLAUDE BAZILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLAUDE BAZILE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-02-23

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2011

Questions fréquentes sur SCI CLAUDE BAZILE

Quel est le numéro SIREN de SCI CLAUDE BAZILE ?

Le numéro SIREN de SCI CLAUDE BAZILE est 531 767 697. Le SIRET de son siège social est 531 767 697 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72531767697.

Qui dirige SCI CLAUDE BAZILE ?

SCI CLAUDE BAZILE est dirigée par CLAUDE BAZILE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLAUDE BAZILE ?

Le siège social de SCI CLAUDE BAZILE est situé Les Eucherts la Rosiere, 73700 Montvalezan.

SCI CLAUDE BAZILE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLAUDE BAZILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLAUDE BAZILE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAUDE BAZILE.

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