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SCI CLAUZEL

Active
Siren390 897 866SCI09000 FOIXCréée le 16 avril 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions21 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

SCI CLAUZEL est une SCI immatriculée le 16 avril 1993 sous le numéro SIREN 390 897 866. Son siège social est situé 24 Che de Malet, 09000 Foix. Son activité principale relève du code NAF 6820A. NADIA KROUSTALEFF exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CLAUZEL

Dénomination
SCI CLAUZEL
SIREN
390 897 866
SIRET (siège)
390 897 866 00021
N° TVA intracommunautaire
FR82390897866Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 897 866
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 avril 1993
Siège social
24 CHE DE MALET, 09000, FOIX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CLAUZEL

ACQUISITION, CONSTRUCTION, LOCATION, PRISE A BAIL ET GESTION IMMEUBLES RURAUX OU URBAINS, BATIS OU NON BATIS, A USAGE D'HABITATION COMMERCIAL OU INDUSTRIEL

Finances de SCI CLAUZEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLAUZEL

NK

NADIA KROUSTALEFF

Gérant

En poste depuis décembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 décembre 2019

KK

KARINE KROUSTALEFF

Autre

En poste depuis décembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 décembre 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CLAUZEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 09000 FOIXSiègeActif

    390 897 866 00021 · ouvert le 15 mars 1993 · NAF 6820A

  • 09000 FOIXFermé

    390 897 866 00013 · ouvert le 15 mars 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CLAUZEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 16 avril 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLAUZEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLAUZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLAUZEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAUZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

21 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLAUZEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLAUZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLAUZEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

    KROUSTALEFF Francis Paul nom d'usage : KROUSTALEFF n'est plus gérant. KROUSTALEFF Karine Hélène nom d'usage : GASSIOT devient gérant. KROUSTALEFF Nadia Julie nom d'usage : KROUSTALEFF devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 1993

Questions fréquentes sur SCI CLAUZEL

Quel est le numéro SIREN de SCI CLAUZEL ?

Le numéro SIREN de SCI CLAUZEL est 390 897 866. Le SIRET de son siège social est 390 897 866 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82390897866.

Qui dirige SCI CLAUZEL ?

SCI CLAUZEL est dirigée par NADIA KROUSTALEFF, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLAUZEL ?

Le siège social de SCI CLAUZEL est situé 24 Che de Malet, 09000 Foix.

SCI CLAUZEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLAUZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLAUZEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAUZEL.

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