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SCI CLAUZEL

Active
Siren439 300 245SCI75009 PARISCréée le 21 septembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions21 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 439 300 245, SCI CLAUZEL est une SCI créée le 21 septembre 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 rue Clauzel, 75009 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. PASCAL LEGROS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CLAUZEL

Dénomination
SCI CLAUZEL
SIREN
439 300 245
SIRET (siège)
439 300 245 00016
N° TVA intracommunautaire
FR62439300245Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 300 245
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 525 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
21 septembre 2001
Siège social
25 RUE CLAUZEL, 75009, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLAUZEL

ACQUISITION ET LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS

Finances de SCI CLAUZEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLAUZEL

PL

PASCAL LEGROS

Gérant

Depuis la création (21 septembre 2001) · 25 ans

Établissements de SCI CLAUZEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75009 PARISSiègeActif

    439 300 245 00016 · ouvert le 13 juillet 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CLAUZEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 septembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLAUZEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLAUZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLAUZEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAUZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

21 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLAUZEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLAUZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLAUZEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 septembre 2001

Questions fréquentes sur SCI CLAUZEL

Quel est le numéro SIREN de SCI CLAUZEL ?

Le numéro SIREN de SCI CLAUZEL est 439 300 245. Le SIRET de son siège social est 439 300 245 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62439300245.

Qui dirige SCI CLAUZEL ?

SCI CLAUZEL est dirigée par PASCAL LEGROS, gérant.

Où se situe le siège social de SCI CLAUZEL ?

Le siège social de SCI CLAUZEL est situé 25 rue Clauzel, 75009 Paris.

SCI CLAUZEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLAUZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLAUZEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAUZEL.

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